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22 juin 2016 3 22 /06 /juin /2016 06:49
Ordre du jour du conseil communal du 28 juin à 18 heures
  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Modification des statuts administratif et pécuniaire et du règlement de travail du personnel communal.
  3. Diverses assemblées générales d’intercommunales.
  4. Règlement relatif à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics.
  5. Modification du règlement d’ordre intérieur de l’accueil extrascolaire et règlement redevance.
  6. Modification du règlement d’ordre intérieur de l’Espace Public Numérique et redevance.
  7. Approbation des forfaits touristiques.
  8. Compte 2015 de la Fabrique d’église de MONTPLAINCHAMPS.
  9. Compte et rapport d’activités 2015, budget et plan d’action 2016 de l’Agence de Développement Local.
  10. Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n° 2.
  11. Rapport du Directeur financier sur les avis de légalité de l’exercice 2015.
  12. Vente publique de divers matériel communal.
  13. Compte 2014 (régularisation 2015) du service incendie (sécurité civile).
  14. Clôture de la convention avec la commune de LEGLISE relative à la mise à disposition de la balayeuse acquise en 2004.
  15. Présentation de l’aménagement du quartier du Terme en rénovation urbaine.
  16. Travaux de rénovation de la rue des Vannettes.
  17. Etude de rénovation de la route des Mainis.
  18. Etude de rénovation de la liaison entre MARBAY et NAMOUSSART.
  19. Prise de connaissance des résultats de l’enquête publique relative à diverses modifications du plan d’assainissement du sous-bassin hydrographique de la Semois-Chiers.
  20. Acquisition d’une maison d’habitation à Monsieur C.VERNAY rue des Oies.    
  21. Acquisition d’une parcelle aux époux PATERNOSTER-RENOY, Chaussée de Recogne.
  22. Acquisition d’un terrain à NAMOUSSART à Monsieur V. DEMARCHE.
  23. Modification du bail à ferme relatif à la parcelle agricole communale sise à OFFAING au Poteau de Fer et décision de vente publique d’une partie du terrain.
  24. Octroi de cartes-riverains aux habitants de la rue du Moulin.
  25. Communication d’une décision de l’autorité de tutelle. 

 

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Published by chestrolais
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