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22 juin 2016
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- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Modification des statuts administratif et pécuniaire et du règlement de travail du personnel communal.
- Diverses assemblées générales d’intercommunales.
- Règlement relatif à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics.
- Modification du règlement d’ordre intérieur de l’accueil extrascolaire et règlement redevance.
- Modification du règlement d’ordre intérieur de l’Espace Public Numérique et redevance.
- Approbation des forfaits touristiques.
- Compte 2015 de la Fabrique d’église de MONTPLAINCHAMPS.
- Compte et rapport d’activités 2015, budget et plan d’action 2016 de l’Agence de Développement Local.
- Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n° 2.
- Rapport du Directeur financier sur les avis de légalité de l’exercice 2015.
- Vente publique de divers matériel communal.
- Compte 2014 (régularisation 2015) du service incendie (sécurité civile).
- Clôture de la convention avec la commune de LEGLISE relative à la mise à disposition de la balayeuse acquise en 2004.
- Présentation de l’aménagement du quartier du Terme en rénovation urbaine.
- Travaux de rénovation de la rue des Vannettes.
- Etude de rénovation de la route des Mainis.
- Etude de rénovation de la liaison entre MARBAY et NAMOUSSART.
- Prise de connaissance des résultats de l’enquête publique relative à diverses modifications du plan d’assainissement du sous-bassin hydrographique de la Semois-Chiers.
- Acquisition d’une maison d’habitation à Monsieur C.VERNAY rue des Oies.
- Acquisition d’une parcelle aux époux PATERNOSTER-RENOY, Chaussée de Recogne.
- Acquisition d’un terrain à NAMOUSSART à Monsieur V. DEMARCHE.
- Modification du bail à ferme relatif à la parcelle agricole communale sise à OFFAING au Poteau de Fer et décision de vente publique d’une partie du terrain.
- Octroi de cartes-riverains aux habitants de la rue du Moulin.
- Communication d’une décision de l’autorité de tutelle.
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