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13 juin 2017 2 13 /06 /juin /2017 07:50
Ordre du jour du conseil communal du 19 juin à 20 heures

1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2) Prise de connaissance du rejet par le Ministre de tutelle P-Y.DERMAGNE de la demande d’annulation de la séance du conseil du 21/02/2017 par le conseiller E. MEUNIER.

3) Diverses assemblées générales d’intercommunales.

4) Convention d’occupation de la salle de village de NAMOUSSART.

5) Divers comptes de Fabriques d’église.

6) Garantie d’emprunt en faveur de l’association Chapitre XII Résidence Préfleuri.

7) Règlement d’ordre intérieur et bulletin de participation pour la fête gourmande au verger.

8) Convention avec la Régie Communale Autonome relative aux travaux réalisés dans le Quartier du Terme.

9) Remplacement du générateur d’air chaud à l’église de NEUFCHATEAU.

10) Travaux de réfection en urgence de l’égouttage rue de la Blanche Pierre dans le cadre des travaux d’entretien extraordinaire 2016.

11) Renouvellement de la convention avec l’ASBL TERRE pour la collecte de textiles.

12) Projet de contenu du rapport d’incidences environnementales sur les projets de modification des plans d’assainissement par sous-bassin hydrographique.

13) Adoption du rapport d’urbanisme et d’environnement et déclaration environnementale pour le camping Val d’Emeraude.

14) Rapport sur les incidences environnementales relatif au plan communal d’aménagement du parc d’activités économique de LONGLIER.

15) Autorisation d’ester en justice à l’encontre de la société responsable des dysfonctionnements des spots lumineux encastrés en voirie.

16) Communication des décisions de l’autorité de tutelle.

17) Interpellation d’un habitant au sujet du site web communal qui pourrait devenir une plate- forme au service de la démocratie locale.

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Published by chestrolais
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