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6 mai 2019 1 06 /05 /mai /2019 05:49
Ordre du jour du conseil communal du 10 mai à 18 heures

1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
2) Convention avec le Conseil de l’enseignement des communes et provinces relative à l’accompagnement du plan de pilotage de l’enseignement communal.
3) Approbation du plan de cohésion sociale 2020-2025.
4) Assemblée générale ORES.
5) Fusion des conventions « dépôt de livres » et « dépôt de jeux » en faveur de la bibliothèque communale.
6) Convention de mise à disposition d’un local scolaire en faveur de Mme DAUBY.
7) Renouvellement du contrat avec l’AIVE de collecte en porte à porte des déchets ménagers.
8) Succession Huguette LIEGEOIS en faveur de la ville – prise de connaissance de la déclaration de succession.
9) Divers comptes de Fabriques d’église.
10) Garantie d’emprunt en faveur de la Régie communale autonome relative à l’achat de matériel de canotage.
11) Vérification de la caisse du directeur financier.
12) Compte communal 2018.
13) Rapport sur les avis de légalité du directeur financier.
14) Rapport sur les frais à remboursement des mandataires.
15) Modification du règlement redevance relative à la tarification des activités scolaires.
16) Règlement relatif à l’octroi d’une prime de naissance pour l’exercice 2019 et suivants.
17) Modification budgétaire n° 2 ordinaire et extraordinaire.
18) Convention des maires-comité PAED - Convention avec la province relative à l’élaboration d’un outil de cadastre énergétique des bâtiments communaux.
19) Convention des maires-comité PAED – convention Rénowatt relative à des investissements économisateurs d’énergie pour les bâtiments communaux.
20) Adhésion à la charte pour les achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux.
21) Adhésion à la centrale d’achat d’ORES ASSETS.
22) Travaux de mise en conformité de la détection incendie de divers bâtiments d’écoles communales.
23) Travaux de remplacement du pont de la Vierre à NEUFCHATEAU – marché conjoint avec la Province de Luxembourg.
24) Approbation du plan d’investissement communal 2019-2021.
25) Travaux d’entretien extraordinaire de la voirie 2019.
…/…
Grand-Place, 1 . B-6840 NEUFCHATEAU . Tel. 061/27 50 90 - Fax 061/27 50 99
Courriel : commune@neufchateau.be – IBAN / BE32 0910 0051 1402
…/…
26) Renouvellement du programme communal de développement rural – approbation du cahier des charges d’étude.
27) Bail emphytéotique entre la ville et ORES relative à la base de loisirs de la vallée du lac – construction d’une cabine électrique.
28) Acquisition et cession de diverses parcelles autour de la voie ferrée menant à la zone d’activités Ardenne Logistics.
29) Ordonnance de police relative aux élections fédérales, régionales et européennes du 26/05/2019.
30) Ordonnance de police en matière d’élections communales du 16/06/2019.
31) Communication de diverses décisions de tutelle.
32) Exercice du droit d’interpellation par Mme M. CLEMENTZ – installation d’un bureau de vote au home Clos des Seigneurs.
33) Exercice du droit d’interpellation par Mr. X. DEMARCHE – contribution de la commune dans le cadre de la lutte contre la peste porcine africaine.
HUIS-CLOS
34) Demande d’exercice d’une activité d’indépendante complémentaire d’une employée communale.
35) Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice maternelle définitive.
36) Ratification de diverses délibérations du collège communal relatives à l’enseignement.

 

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