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  • : le blog chestrolais
  • : Le blog retrace le plus régulièrement et le plus fidèlement possible la vie à Neufchâteau (Luxembourg-Belgique).
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26 novembre 2020 4 26 /11 /novembre /2020 09:42
Conseil communal

A l'entame du conseil , la minorité déplore que le conseil ne se soit plus réuni depuis fin août et regrette que la presse ait été informée avant les conseillers, un manque de démocratie

La bourgmestre rétorque que le nombre de conseil est égal à la moyenne de ce qui a été fait précédemment.

Le ton du conseil était donné.

 

01. Validation de l'organisation du Conseil communal par vidéoconférence pour cas de force majeure Suivant les recommandations du décret du Parlement Wallon du 01/10/2020

02. Approbation du procès-verbal de la séance précédente Approbation du procès-verbal de la séance du 31/08/2020

03. Approbation du règlement général de police - version 2020 Nouvelle version du règlement général de police applicable sur le territoire communal

-poubelle sortie à partir de 18 heures et doivent être rentrées sauf autorisation du collège ou de l'agent constatateur

-tondeuse interdite de 20 à 8 heures et les dimanches et jours fériés

-autorisation de bruler des déchets secs.

Quid pour les grands feux?

Le groupe minoritaire vote négativement

04. Adhésion à l'ASBL "Contrat de Rivière Semois-Chiers" Décision d’adhérer à l’ASBL Contrat Semois-Chiers et de bénéficier de ses services

05. Approbation du programme d'actions du contrat Rivière Semois-Chiers Approbation des différentes actions proposées par le Contrat Rivière Semois-Chiers pour les années 2020-2022

Les points 4 et 5 sont traités ensemble.

Pour la majorité, obtenir des subsides et épurer les eaux du lac.

Coût 2.9OO€

Pour la minorité, on devrait donner cette somme aux associations citoyennes et vote négativement.

06. Organisation de collectes sélectives en "porte-à-porte" du papier-carton d'origine ménagère Modalité d’organisation des collectes papier-carton par l’intercommunale IDELUX sur le territoire communal

2collectes/an

07. Avenant à la convention de mise à disposition d'un local en faveur de la Chorale "Les Solid'elles" Modification du lieu de mise à disposition d’un local de l’école de Longlier vers le Moulin Klepper et de la période de mise à disposition

08. Avenant à la convention de mise à disposition d'un local en faveur du club des jeunes de Longlier Modification du lieu de mise à disposition d’un local chaussée Balaclava

Le bâtiment de la gare marchandises est à vendre , mise 15.000€, pour la minorité ce local pourrait bien servir pour les jeunes.

09. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Au Carrefour, salle de Hamipré dans le cadre de l'épidémie COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne à l’ASBL Au Carrefour dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville)

 

10. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Les Mycologues du Luxembourg Belge dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne à l’ASBL Les Mycologues dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville) 

11. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Harmonie du pays de Neufchâteau dans le cadre de l'épidémie COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne à l’ASBL Harmonie du pays de Neufchâteau dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville)

12. Ristourne complémentaire octroyée au Comité des fêtes Namoussart-Marbay-Mon Idée de la salle de Namoussart dans le cadre de l'épidémie COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne au Comité des fêtes de Namoussart-Marbay-Mon Idée dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville)

13. Ristourne complémentaire octroyée au Club des jeunes de Longlier dans le cadre de l'épidémie COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne au Club des jeunes de Longlier dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville)

14. Ristourne complémentaire octroyée au Club de football de Warmifontaine dans le cadre de l'épidémie COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne au Club de football de Warmifontaine dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville)

15. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL les Joyeux Lurons de la salle de Petitvoir dans le cadre de l'épidémie COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne à l’ASBL les Joyeux Lurons dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville)

16. Ristourne complémentaire octroyée au Comité de la salle de Lahérie dans le cadre de l'épidémie COVID-19 Prolongation de la mesure prise par le Conseil communal du 13/07/2020 accordant une ristourne au Comité de la salle de Lahérie dans le cadre de l’épidémie COVID-19 (convention avec la Ville)

Pour les points 9 à 16 il y a surtout pour la minorité un manque d'équité.

La minorité s'abtient.

17. Convention de prêt des œuvres d'Huguette Liégeois à la commune d'Aubange Modalité de prêt de plusieurs œuvres de l’artiste chestrolaise Huguette Liégeois en vue d’une exposition par la commune d’Aubange

18. Vérification de la caisse du Directeur financier pour les 2ème et 3ème trimestres 2020 Prise de connaissance de la vérification trimestrielle de la caisse du Directeur financier

19. Modification du règlement-prime pour les naissances Approbation du règlement-prime pour les naissances tel que modifié

La prime sera donnée en monnaie locale, l'ardoise ou au choix en chèque commerce de la commune.

20. Modification du règlement-prime à l'installation de commerce sur le territoire de la commune Approbation du règlement-prime à l’installation de commerce sur le territoire de la commune tel que modifié

Harmonisation entre le règlement provincial et communal

Prime de 500 à 1500€

21. Modification du règlement-prime d'encouragement aux utilisateurs du parc à conteneurs Approbation du règlement-prime d’encouragement aux utilisateurs du parc à conteneurs tel que modifié

Octroi de la prime aux secondes résidences.

Le groupe minoritaire vote négativement.

22. Aide aux tiers en faveur du CHESTI'FOOT 2020 Octroi d’une aide à l’association CHESTI’FOOT pour l’année 2020 (tournoi de football)

2500€ qui représente la location au Hall des Tanneries

23. Aide aux tiers en faveur de l'ASBL Joyeux Lurons Octroi d’une aide à l’ASBL Les Joyeux Lurons de Petitvoir en vue de réparer la toiture de la salle

Remboursement à partir de 2022

24. Demande de subvention de TVLUX via l'intercommunale Sofilux Octroi d’une subvention majorée à TVLUX par l’intercommunale SOFILUX

Si la subvention n'est pas accordée , TV Lux ne saura pas terminer l'année

Quelle est la situation réelle de TV Lux?

Le bâtiment est énergivore

la gestion du personnel

Le déficit ne fait que s'aggraver

La qualité du travail du personnel n'est pas mis en cause. 

le groupe minoritaire vote négativement sauf François Huberty qui s'abstient.

25. Approbation du catalogue de vente de bois marchands 2020 Approbation du catalogue de vente de bois aux marchands dans le cadre de la vente annuelle 2020.

La vente se fera sur la commune de Vaux sur Sûre le 8 décembre

L'estimation est conforme

26. Tutelle sur la modification budgétaire N°1/2020 du CPAS Acte de tutelle sur la modification budgétaire N°1 décidée par le CPAS

27. Assemblée générale de l'intercommunale NEOMANSIO Approbation des divers points de l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale de l’intercommunale NEOMANSIO

28. Assemblée générale de l'intercommunale SOFILUX Approbation des divers points de l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale de l’intercommunale SOFILUX

Le groupe minoritaire vote négativement saut François Huberty qui s'abstient

29. Modification du mode de passation du cahier spécial des charges de mise en conformité des centrales incendie des écoles Approbation de la modification du mode de passation du marché public de mise en conformité des centrales incendie dans les bâtiments scolaires

30. Convention avec la Communauté Française de cession d’un module scolaire installé dans le cadre du plan d'urgence à l'école de Grandvoir Approbation de la convention proposée par la Communauté Française en vue de céder gratuitement à la Ville le module scolaire installé à l’école de Grandvoir 

Regret de la minorité car le dossier est prêt depuis deux ans.

31. Marché de location de modules pour l'école communale de Grandvoir durant sa rénovation Approbation du cahier spécial des charges du marché public de location de modules scolaires permettant aux élèves de poursuivre les cours pendant la période de rénovation de l’école de Grandvoir

32. Etude de projet pour la réalisation de l'étude de base conduisant à la reconnaissance d'une opération de rénovation urbaine à Neufchâteau Approbation du cahier spécial des charges de marché public en vue de réaliser une étude de base de rénovation urbaine à Neufchâteau

33. Etude de rénovation de la voirie du Sart Approbation du cahier spécial des charges du marché public en vue de réaliser une étude de rénovation de la voirie du Sart

Le cahier des charges serait établi avant consultation de la population.

34. Cahier des charges de travaux d'aménagement de la voirie de liaison Marbay-Namoussart Approbation du cahier spécial des charges du marché public de travaux de rénovation de la voirie de liaison entre les villages de Marbay et Namoussart

35. Acquisition d'une saleuse et d'une lame à neige pour le service technique communal Approbation du cahier spécial des charges du marché public relatif à l’acquisition d’une saleuse et d’une lame à neige destinées à équiper les véhicules communaux

36. Achat de 2 camionnettes pour le service technique communal Approbation du cahier spécial des charges du marché public relatif à l’acquisition de 2 camionnettes pour le service technique communal

Pourquoi ne pas utiliser  des véhicules au gaz.

Pour l'échevin des travaux ces véhicules n'auraient pas la même puissance.

37. Approbation de devis ORES dans le cadre de l'aménagement du quartier du Terme Approbation des devis ORES relatifs aux travaux d'aménagement du quartier du Terme visant l’augmentation de la puissance des coffrets électriques place des Tanneries et rue du Moulin et la prise en charge du nouvel éclairage public

38. Adhésion à la charte d'éclairage public de l'intercommunale ORES Approbation de la charte d’éclairage « Service lumière » public relative à la relation de marché public « In house » entre la Ville et l’intercommunale dans le cadre des entretiens des luminaires du réseau.

39. Vente de deux chemins déclassés en partie n° 99 et 102 à Gérimont Approbation du projet d’acte de vente de deux chemins déclassés à Gérimont suite à la décision du Conseil communal de déclasser lesdits chemins

40. Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la délimitation de la Zone Bleue à Neufchâteau Fixation des modalités réglementant la zone bleue au centre-ville 

41. Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la circulation de camions de +3.5T route de Suxy Décision d’interdire la circulation routière aux véhicules d’un tonnage supérieur à 3.5T sur la route de Suxy

42. Règlement complémentaire de circulation routière relatif à deux chemins forestiers à Tronquoy Décision de limiter la circulation sur deux chemins forestiers à Tronquoy à certains types d’usagers

43. Règlement complémentaire de circulation routière portant sens unique aux Quartiers de Fineuse à Grandvoir Décision d’interdire la circulation en sens unique aux Quartiers de Fineuse à Grandvoir

44. Désignation d'un délégué à la commission d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) Désignation d'un délégué à la commission d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS)

Joelle Devalet

45. Désignation de délégués à l'ASBL Contrat de Rivière Semois-Chiers Désignation de délégués à l'ASBL Contrat de Rivière Semois-Chiers

Vincent Parache membre effectif

Michèle Mons dell Roche membre suppléant

46. Renouvellement des 5 composantes de la commission communale de l'accueil Renouvellement des 5 composantes de la commission communale de l'accueil

47. Constitution du nouveau Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) Constitution du nouveau Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.)

48. Renouvellement de la composition de la Commission Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) Renouvellement de la composition de la Commission Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM)

49. Décision d'interjeter appel dans le cadre du contentieux relatif à la taxe pylônes - réclamation Proximus 2016 Décision d’autoriser le collège communal à interjeter appel dans le cadre du contentieux relatif au règlement de taxe-pylônes suite à la réclamation introduite par Proximus en 2016

50. Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal tel que modifié point retiré

51. Communication de décision de l'autorité de tutelle Communication d’un arrêté de tutelle relatif aux comptes 2018 de la Ville 

Le groupe minoritaire fait remarquer que la tutelle a accpeté le compte communal  avec un résultat positif de 2.000.000€.

Les points supplémentaires déposés par la minorité.

François Huberty commençait a explique son point lorsqu'il a été interrompu par une coupure de réseau.

Un conseil très long voire trop long qui ne se clôture pas.

 

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