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19 novembre 2020 4 19 /11 /novembre /2020 07:01
Ordre du jour du conseil communal  du 24 à 20 heures en vidéo


Cette séance publique sera diffusée en temps réel.
L'adresse du site YouTube sera communiquée ultérieurement sur le site de Ville.
SÉANCE PUBLIQUE:


01. Validation de l'organisation du Conseil communal par vidéoconférence pour cas de force majeure
02. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
03. Approbation du règlement général de police - version 2020
04. Adhésion à l'ASBL "Contrat de Rivière Semois-Chiers"
05. Approbation du programme d'actions du contrat Rivière Semois-Chiers
06. Organisation de collectes sélectives en "porte-à-porte" du papier-carton d'origine ménagère
07. Avenant à la convention de mise à disposition d'un local en faveur de la Chorale "Les Solid'elles"
08. Avenant à la convention de mise à disposition d'un local en faveur du club des jeunes de Longlier
09. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Au Carrefour, salle de Hamipré dans le cadre de
l'épidémie COVID-19
10. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Les Mycologues du Luxembourg Belge dans le cadre de
l'épidémie de COVID-19
11. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Harmonie du pays de Neufchâteau dans le cadre de
l'épidémie COVID-19
12. Ristourne complémentaire octroyée au Comité des fêtes Namoussart-Marbay-Mon Idée de la salle
de Namoussart dans le cadre de l'épidémie COVID-19
13. Ristourne complémentaire octroyée au Club des jeunes de Longlier dans le cadre de l'épidémie
COVID-19
14. Ristourne complémentaire octroyée au Club de football de Warmifontaine dans le cadre de
l'épidémie COVID-19
15. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL les Joyeux Lurons de la salle de Petitvoir dans le cadre
de l'épidémie COVID-19
16. Ristourne complémentaire octroyée au Comité de la salle de Lahérie dans le cadre de l'épidémie
COVID-19
17. Convention de prêt des oeuvres d'Huguette Liégeois à la commune d'Aubange
18. Vérification de la caisse du Directeur financier pour les 2ème et 3ème trimestres 2020
19. Modification du règlement-prime pour les naissances
20. Modification du règlement-prime à l'installation de commerce sur le territoire de la commune
21. Modification du règlement-prime d'encouragement aux utilisateurs du parc à conteneurs
22. Aide aux tiers en faveur du CHESTI'FOOT 2020
23. Aide aux tiers en faveur de l'ASBL Joyeux Lurons
24. Demande de subvention de TVLUX via l'intercommunale Sofilux
25. Approbation du catalogue de vente de bois marchands 2020
2
26. Tutelle sur la modification budgétaire N°1/2020 du CPAS
27. Assemblée générale de l'intercommunale NEOMANSIO
28. Assemblée générale de l'intercommunale SOFILUX
29. Modification du mode de passation du cahier spécial des charges de mise en conformité des centrales
incendie des écoles
30. Convention avec la Communauté Française de cession d'une module scolaire installé dans le cadre
du plan d'urgence à l'école de Grandvoir
31. Marché de location de modules pour l'école communale de Grandvoir durant sa rénovation
32. Etude de projet pour la réalisation de l'étude de base conduisant à la reconnaissance d'une opération
de rénovation urbaine à Neufchâteau
33. Etude de rénovation de la voirie du Sart
34. Cahier des charges de travaux d'aménagement de la voirie de liaison Marbay-Namoussart
35. Acquisition d'une saleuse et d'une lame à neige pour le service technique communal
36. Achat de 2 camionnettes pour le service technique communal
37. Approbation de devis ORES dans le cadre de l'aménagement du quartier du Terme
38. Adhésion à la charte d'éclairage public de l'intercommunale ORES
39. Vente de deux chemins déclassés en partie n° 99 et 102 à Gérimont
40. Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la délimitation de la Zone Bleue à
Neufchâteau
41. Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la circulation de camions de +3.5T route
de Suxy
42. Règlement complémentaire de circulation routière relatif à deux chemins forestiers à Tronquoy
43. Règlement complémentaire de circulation routière portant sens unique aux Quartiers de Fineuse à
Grandvoir
44. Désignation d'un délégué à la commission d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS)
45. Désignation de délégués à l'ASBL Contrat de Rivière Semois-Chiers
46. Renouvellement des 5 composantes de la commission communale de l'accueil
47. Constitution du nouveau Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.)
48. Renouvellement de la composition de la Commission Communale d'Aménagement du Territoire et
de la Mobilité (CCATM)
49. Décision d'interjeter appel dans le cadre du contentieux relatif à la taxe pylônes - réclamation
Proximus 2016
50. Approbation du Réglement d'Ordre Intérieur du Conseil communal
51. Communication de décision de l'autorité de tutelle
HUIS-CLOS
52. Approbation de la convention de mise à disposition de personnel à l'Entreprise de Formation pour le
Travail (EFT) du CPAS
53. Remplacement de l'attaché spécifique technique lorsqu'il est en congé ou empêché
54. Admission à la retraite d'une enseignante
55. Ratification des diverses délibérations du Collège communal relatives à l'enseignement

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