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22 juin 2021 2 22 /06 /juin /2021 05:50
Ordre du jour du conseil communal du 24 juin à 20 heures

Cette séance se fera à l'Espace 29 (places limitées – port du masque obligatoire).

 

Cette séance sera diffusée en direct via YouTube, les informations de connexion seront diffusées sur le site de la commune.

 

 

  1. Validation de l'organisation du conseil communal dans un autre lieu que l'hôtel de ville, à savoir l'Espace 29
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  3. Désignation d'une conseillère de l'action sociale en remplacement de Mme Sylviane Wauthier démissionnaire
  4. Rapport de rémunération relatif aux mandataires
  5. Plan de pilotage de l'école "Le Vivier"
  6. Plan de pilotage de l'école "Les Roches"
  7. Règlement d'ordre intérieur de la Commission Paritaire Locale (COPALOC)
  8. Conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un animateur pour l'Espace Public Numérique
  9. Modifications des statuts administratif et pécuniaire du personnel communal
  10. Avenant à la convention conclue entre la commune et l'ONE au sujet de la coordination d'Accueil Temps Libre
  11. Règlement - redevance relatif à la formation pour le permis de conduire théorique du plan de cohésion sociale
  12. Prime accordée aux chefs de ménage de la commune de Neufchâteau relative à la relance économique du secteur Horeca
  13. Règlement d'ordre intérieur de la bibliothèque communale
  14. Modification du règlement - redevance relatif aux services accordés par la bibliothèque
  15. Convention avec la province du Luxembourg relative au passage du Bibliobus
  16. Contrat relatif à la communication de données à caractère personnel avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale
  17. Aide à l'ASBL Charon relative à l'accompagnement en soins palliatifs
  18. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Au Carrefour, salle de Hamipré dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  19. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Les Mycologues du Luxembourg Belge dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  20. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Harmonie du pays de Neufchâteau dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  21. Ristourne complémentaire octroyée au Comité des fêtes Namoussart-Marbay-Mon Idée de la salle de Namoussart dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  22. Ristourne complémentaire octroyée au Club des jeunes de Longlier dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  23. Ristourne complémentaire octroyée au Club de football de Warmifontaine dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  24. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL les Joyeux Lurons de la salle de Petitvoir dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  25. Ristourne complémentaire octroyée au Comité de la salle de Lahérie dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  26. Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL les Petits bonheurs de Tournay dans le cadre de l'épidémie COVID-19
  27. Concession de services relative à l'exploitation d'une activité ludique dans le Moulin Banal
  28. Souscription de parts SPGE relative aux travaux d'égouttage route des Mainis à Grandvoir
  29. Convention avec l'intercommunale IDELUX relative à l'entretien et au curage préventif du réseau d'égouttage
  30. Etude relative à l'obtention d'un permis d'urbanisation du lotissement de la Chaurnô
  31. Remplacement des éclairages de voirie Led sur la Grand-Place par des bordures luminescentes
  32. Acquisition et cession avec Idelux de parcelles autour de la voie ferrée menant au zoning Ardenne Logistics
  33. Convention de servitude avec Ores relative au passage d'un câble éolien dans la voirie longeant la voie ferrée menant au Zoning Ardenne Logistics
  34. Assemblée générale de l'intercommunale Vivalia
  35. Assemblée générale du Parc Naturel Haute - Sûre Forêt d'Anlier
  36. Convention relative à l'organisation du Tour de Wallonie Neufchâteau comme ville du départ.
  37. Appel à candidatures d'un représentant aux conseils cynégétiques dont la ville fait partie
  38. Désignation d'un représentant auprès de divers organismes en remplacement de l'ancien conseiller Dimitri Fourny

 

HUIS-CLOS

 

  1. Admission à la retraite d'une employée communale
  2. Démission volontaire d'une institutrice primaire définitive
  3. Démission volontaire d'une institutrice primaire définitive

 

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