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7 septembre 2021 2 07 /09 /septembre /2021 06:00
photo de la page de la ville de Neufchâteau

photo de la page de la ville de Neufchâteau

Le conseil sera retransmis directement sur internet via le lien suivant:: Retrouvez la diffusion du conseil communal sur la chaine YouTube de la Commune de Neufchâteau

  Validation de l'organisation du Conseil communal dans un autre lieu que l'hôtel de ville, à savoir l'Espace 29

 

2.            Approbation du procès-verbal de la séance précédente

 

 

3.            Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N°1/2021

 

4.            Conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un animateur pour l'Espace Public Numérique (échelle B1)

 

5.            Conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un animateur pour l'Espace Public Numérique (échelle D4)

 

6.            Programme de Coordination de l'Enfance (programme CLE)

 

7.            Mise en place des pôles territoriaux pour l'enseignement fondamental communal en partenariat avec le réseau officiel et convention d'adhésion

 

8.            Adhésion à l'intercommunale ECETIA et apport en capital

 

9.            Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO

 

10.          Projet de convention d'engagement d'une psychomotricienne relationnelle pour les ateliers "Bulle d'oxygène" dans le cadre du plan de cohésion sociale

 

11.          Projet de convention d'engagement d'une animatrice pour les ateliers intergénérationnels dans le cadre du plan de cohésion sociale

 

12.          Modification du règlement redevance pour le traitement des dossiers urbanistiques

 

13.          Aide à l'association Ocarina

 

14.          Aide au club de football de Grandvoir

 

15.          Mesure de soutien régional en faveur des clubs sportifs de la commune

 

16.          Approbation des clauses particulières et du catalogue de la vente de bois marchands

 

17.          Renouvèlement des gestionnaires du réseau de distribution pour la gestion du gaz sur le territoire communal et appel à candidatures

 

18.          Renouvèlement des gestionnaires du réseau de distribution pour la gestion de l'électricité sur le territoire communal et appel à candidatures

 

19.          Avenant n°2 au bail de chasse lot 9 visant la réduction du loyer consécutivement aux conséquences de la peste porcine africaine

 

20.          Approbation du dossier de travaux de création d'un parking à l'école maternelle de Longlier

 

21.          Approbation du dossier de travaux de création d'un préau à l'école de Namoussart

 

22.          Modification du mode de passation du marché pour la rénovation du centre du lac de Neufchâteau

 

23.          Modification du mode de passation du marché pour le placement d'une tôle de protection sur l'église de Montplainchamps

 

24.          Approbation de l'acte de vente d'un excédent de voirie, rue Sainte-Barbe à Warmifontaine aux consorts Noël-Etienne

 

25.          Approbation du règlement complémentaire de circulation routière sur la RN 85 à Montplainchamps

 

26.          Communication de diverses décisions de l'autorité de tutelle

 

27.          Interpellation citoyenne relative à la Fabrique d'église de Tronquoy.

Huis-Clos

28.          Admission à la pension pour inaptitude physique d'une enseignante

 

29.          Ratification de diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignement

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