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9 octobre 2021 6 09 /10 /octobre /2021 06:32
OctobreRose

OctobreRose

La séance du conseil sera retransmise sur You tube

 

 

A 20h00

HUIS-CLOS :

 

  1. Trajet de réintégration d'un membre du personnel de l'équipe des techniciennes de surface en incapacité de travail de longue durée, audition préalable et rupture du contrat de travail pour force majeure médicale

 

2.      Trajet de réintégration d'un membre du personnel de l'équipe des ouvriers en incapacité de travail de longue durée, audition préalable et rupture du contrat de travail pour force majeure médicale

 

 3. Evaluation formative d'une directrice d'école

 

A 20h30

SEANCE PUBLIQUE

 

 

4.         Approbation du procès-verbal de la séance précédente

 

5.         Rapport d'activités 2020/2021 et plan d'actions 2021/2022 de l'accueil temps libre

 

6.         Approbation de la convention avec l'ASBL Article 27 relative à la bibliothèque

 

7.         Modification du règlement-redevance relatif au service accordé par la bibliothèque

 

8.         Modification du règlement-redevance relatif à la tarification des activités touristiques

 

9.         Modification du règlement-redevance relatif à la vente de produits proposés par l'office du tourisme

 

10.       Règlement-redevance sur la vente de sacs destinés à la collecte spécifique des PMC

 

11.      Budget 2022 de la Fabrique d'église de Montplainchamps

 

12.      Budget 2022 de la fabrique d'église de Warmifontaine

 

13.      Budget 2022 de la fabrique d'église de Neufchâteau

 

14.      Décision d'octroi d'une aide au club de basket BCCA

 

15.      Rapport 2020 de la politique d'aide communale aux tiers

 

16.       Adhésion à la centrale de marchés d'Idelux notamment dans le cadre de l'appel à projets Pollec 2020

 

17.       Validation du dossier de candidatures Pollec 2021, volet 2, projet de sensibilisation aux économies d'énergie dans les écoles

 

18.       Validation du dossier de candidatures Pollec 2021, volet 2, projet luminaires

 

19.       Approbation des fiches projets dans le cadre de l'appel à projets "wallonie cyclable"

 

20.       Approbation du dossier de travaux modifié relatif au PIC 2019/2021 aménagement des voiries du Sart

 

21.       Remplacement de la chaudière de l'Hôtel de Ville par une chaudière gaz

 

22.       Interpellation citoyenne de monsieur Xavier Demarche intitulée "A Neufchâteau, les interpellations citoyennes sont-elles utiles ?"

 

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