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3 novembre 2023 5 03 /11 /novembre /2023 08:45
Ordre du jour du conseil du 07 novembre à 19 heures

1.            Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2.            Fixation des conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un animateur EPN (échelle D4) contractuel APE (m/f) à mi-temps

3.            Fixation des conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un animateur EPN (échelle D6) contractuel APE (m/f) à mi-temps

4.            Fixation des conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un animateur EPN (échelle D7) contractuel APE (m/f) à mi-temps

5.            Fixation des conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement de puériculteur/trice (échelle D2) - Conjointement avec le CPAS

6.            Vente de terrains communaux à Tournay et Tronquoy au profit des jeunes

7.            Approbation de la convention d'adhésion au réseau Territoire de Mémoire

8.            Approbation des points inscrits à l'ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire d'Ores Assets du 14/12/2023

9.            Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Imio du 12/12/2023

10.          Assemblée générale extraordinaire de la Holding Communal S.A. (en liquidation) le 13/11/2023

11.          Compte 2022 de la Fabrique d'église de Longlier

12.          Budget 2024 de la Fabrique d'église de Tournay

13.          Budget 2024 de la Fabrique d'église de Warmifontaine

14.          Budget 2024 de la Fabrique d'église de Longlier

15.          Approbation du budget 2024 du CPAS

16.          Aide financière pour le Lions Club Neufchâteau

17.          Modification du délai de réclamation dans les règlements-taxes

18.          Modification de la redevance sur les dépôts sauvages

19.          Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N° 2 relatif à l'exercice 2023

20.          Ratification des modifications du cahier des charges pour l'achat d'un écran géant pour la grand'place communale

21.          Approbation des conditions et du mode de passation de l'aménagement des trottoirs Chaussée d'Arlon, démolition d'une habitation et réaménagement en parking

22.          Approbation des conditions et du mode de passation du marché "Étude sur le stationnement dans le centre-ville"

23.          Approbation des conditions et du mode de passation pour la fourniture de deux vannes pour la régularisation du niveau du lac

24.          Approbation des conditions et du mode de passation du marché relatif à l'aménagement d'un parking et de la voirie du Lac en berge gauche de la Vierre

25.          Approbation des conditions et du mode de passation du marché pour la fourniture et pose de panneaux photovoltaïques pour divers bâtiments

26.          Approbation des conditions et du mode de passation pour l'achat d'une camionnette pour le service technique

27.          Approbation des conditions et du mode de passation pour l'étude et la surveillance de la maintenance de la voirie 2024

28.          Convention de mise à disposition de la cafétéria et des vestiaires de l'ancien club de football de Neufchâteau au profit des scouts

29.          Approbation du projet de convention de mise à disposition du Centre culturel de Neufchâteau asbl de la salle polyvalente et d'un local (aquarium) de l'Espace 29 et du Moulin Klepper 1 ainsi que de la gestion de ce dernier

30.          Changement de lieu pour un des arrêts du bibliobus

31.          Clôture de l'enquête publique relative à la suppression du sentier n°41 à Grapfontaine

32.          Echange de parts communales et provinciales IDELUX

33.          Démission et remplacement d'un représentant de la ville au conseil d'administration du Pouvoir Organisateur du Parc Naturel Haute Sûre Forêt d'Anlier

34.          Communication des arrêtés de l'autorité de tutelle

 

Huis-Clos

 

35.          Désignation d'agents pour l'exercice de fonctions supérieures dans les services administratifs et spécifiques

36.          Ratification des diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignement

 

 

 

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