Excusés: Bruliau et Grandjean

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

1.  
2. Pacte d'amitié entre la ville de Sedan et la ville de Neufchâteau

L'amitié Sedan-chestrolaise aura pour enjeux majeurs:

-la jeunesse, rôle de passeurs et garantit la pérennité d'une amitié

-l'histoire, surtout celle d'Evrard de La Marck

-la culture ardennaise

l'environnement.

1. Modification de la version 2023 du règlement général de police
2.  
3.  Approbation des modifications
4.  
5. Compte 2023 de la Fabrique d'église de Montplainchamps

Recettes totales:   3.666,36

Dépenses totales: 4.467,85

Excédent:                 -801,49

1. Compte 2023 de la Fabrique d'église de Massul

Recettes totales:   22.018,54

Dépenses totales: 13.949,07

Excédent:              8069,47          

1. Compte 2023 de la Fabrique d'église de Hamipré

Recettes totales:   15.918,18

Dépenses totales: 12.695,49

Excédent:                3.222,69

1. Compte 2023 de la Fabrique d'église de Namoussart

Recettes totales:   20.103,08

Dépenses totales: 14.778,82

Excédent:                5.324,26

1. Subvention du projet "Création d'un espace de convivialité à Respelt" dans le cadre du budget participatif 2023

Aide de 15.940,30 pour l'année 2024 dans le cadre du budget partipatif

1. Aide pour l'installation d'une hotte pour la cuisine à la salle Le Carrefour

Subvention, la moitié du devis soit 6.250€ hors TVA

1. Aide pour les 40 ans du Cercle Escrime de Neufchâteau et le Championnat de Belgique par équipe

Subvention 1.110,00€ représentant la location pour 2024, pour l'organisation du championnat de Belgique 2024

1. Approbation du compte communal 2023

Résultat courant:        1.267.773,58

Résultat exploitation: 2.104.817,91

Résultat exceptio.:   -    960.886,22

Résultat exercice:       1.143.931,69

                               Ordinaire              Extraordinaire

Droits constatés: 1.887.132,66          9.266.069,63

Non valeurs              96.266,09                  0,00

Engagement:      15.764.394,10        13.735.091,73

Imputations:       15.064.305,30           6.378.587,51

Résultat budg:      2.956.472,47      -   4.469.022,10

Résultat compt:   3.656.561,27           2.887.482,12

Provision Pollec: 114.400

1. 

   

   

   

   

   

   

   

    

2. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N° 1 - Exercice 2024

                                     Service ord.        Service extraor.

Rec. Totales ex.Propre                   15.746.686,01          4.555.352,39

Dép. totales ex.propre                  15.746.686,01          6.610.788,00

Boni/mali                                              0,00               -  2.055.435,61

Rec.ex.antérieurs                             2.972.207,51          3.305.000,00

Dép. "      "                                         332.519,34           4.471.022,10

Prélévement en recettes                      35.000,00           4.854.195,77

Il est prévu entre autres:

-l'octroi d'une prime pour rénovation des façades

-50.000€ pour le lavoir de Neufchâteau (toit)

-entretien des voiries agricoles

1. Rapport du Directeur financier relatif aux avis de légalité émis en 2023
2.  
3. Approbation du règlement provincial d'aide à l'entretien des cours d'eau de troisième catégorie pour les communes

Inscrire la commune dans le dispositif d'aide à l'entretien des cours d'eau

Approbation de la convention

Subvention en nature de 20.000€ pour 4 ans

1.  
2. Convention entre la Commune de Neufchâteau et l'ASBL "Club des Vieux" pour l'occupation et la gestion de la salle Saint-Etienne de Longlier

Approbation de la convention

1.  
2.  
3. Approbation de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec OXFAM

Approbation de la convention

1.  
2. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale d'Ores Assets du 13/06/2024
3.  
4. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Ecetia Intercommunale du 25/06/2024
5.  
6. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale de Sofilux du 20/06/2024
7.  
8. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de Neomansio du 27/06/2024
9.  
10. Rapport de rémunération relatif aux mandataires
11.  
12. Approbation des conditions du CGT (pouvoir subsidiant) pour la modernisation du mini-golf dans la Vallée du Lac
13.  
14. Approbation des conditions du CGT (pouvoir subsidiant) pour la fourniture et la pose de la signalétique d'accueil, d'orientation et d'information de la Ville de Neufchâteau
15.  
16. Interpellation du Collège communal par un citoyen relative aux difficultés rencontrées par le monde agricole
17.  

Les 2 points déposés par la minorité ont été approuvés à savoir:

- la désacralisation de l'église de Montplainchamps, mettre un groupe de travail pour fixer l'affectation

- formation du personnel, pour réduire la fracture numérique, être connectoo

25. Remplacement de l'attaché spécifique technique lorsqu'il est en congé ou empêché et octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures à deux agents techniques

26. Remplacement de la responsable de projet d'accueil extrascolaire lorsqu'elle est en congé ou empêchée et octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures à deux accueillantes extrascolaires

27. Remplacement de la cheffe de bureau du service secrétariat, absente pour raisons médicales et octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures à une employée d'administration