Excusées: Evrard F- Pïerret

1.            Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2.            Convention entre la Commune et Altéo pour l'établissement d'ateliers numériques dans le cadre de la Politique des Aînés

Présentation de Altéo.

3.            Approbation des conditions et du mode de passation pour l'achat de deux camionnettes hybrides pour le service Technique communal

Coût: 90.000€

4.            Approbation des conditions et du mode de passation pour la désignation d'un auteur de projet pour la rénovation de l'école communale de Longlier

Coût:25.790€

5.            Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché relatif à l'amélioration du Chemin agricole des Hauts-Chemins à Montplainchamps (partie 1)

Coût: 302.977,95 - subsides 121.913,94

6.            Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché relatif à l'amélioration du Chemin agricole des Hauts-Chemins à Montplainchamps (partie 2)

Coût: 345.448,95- subsides 141.616,28
 

7.            Approbation des conditions et du mode de passation pour la fourniture et l'installation d'une toilette publique dans la Vallée du Lac

Coût: 50.000

8.            Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché public de rénovation de la piscine, du remplacement de la chaudière et de la rénovation des vestiaires du Centre du Lac

Coût: 2.572.729,43 - subsides 1.431.580,00

Démontage des chassis: 33.880

Fenêtres et porte-fenêtres: 324.280,00

Changement luminaires:141.787,00

9.            Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché de création d'une piste cyclo-piétonne du rond-point au Zoning commercial de Semel

Dans le cadre du pimacy ( plan d'investissement mobilité active et cyclable. Le montant du projet est de 506.032€ Le subside est de 368.032€ A charge de la commune 138.912€

10.          Approbation des conditions et du mode de passation pour le remplacement partiel des survitrages des châssis à l'église de Petitvoir

Coût: 31.420,21

11.          Approbation des conditions et du mode de passation pour la fourniture et la pose d'un conteneur modulaire pour les jeunes de Grandvoir

Coût: 40.000

12.          Convention du Plan de Cohésion Sociale relative à des ateliers de psychomotricité

Approbation

13.          Approbation du rapport financier 2023 et de l'évaluation quantitative 2020-2025 du Plan de Cohésion Sociale

Approbation

14.          Redevance relative à la tarification de l'accueil extrascolaire, des repas et activités scolaires

Repas scolaires:

-potage:0,65

-repas mat.3,60

-repas primaire:4,35

Surveillance de midi: 0,55

Accueil pendant les heures d'ouverture de l'école:

0,65/ la demi-heure

0,60 la demi-heure dès le second enfant

15.          Redevance relative à la diffusion de publicités via l'écran géant

Pour ASBL installée sur la commune: 50€/15sec/2semaines

Pour personne physique inst. Neufch:100€/15sec/2semaines

Pour ASBL installée sur la commune

et dont la majorité des membres

ne résident pas à Neufchâteau:100€/15sec/2semaines

Pour personne physique non installée à

Neufchâteau: 200€/15 sec/2semaines

16.          Convention entre la Ville et l'ADL concernant la gestion de l'écran géant et règlement d'organisation pour la diffusion de publicités via l'écran géant

17.          Aide à BABY SERVICE

0,50/jour et par enfant soit 1.490,00

18.          Contrôle de la situation de caisse du Directeur financier

19.          Approbation du rapport annuel 2024 (année 2023) de l'opération de développement rural

20.          Approbation de la nouvelle charte d'engagement PEFC

21.          Approbation des projets d'acte relatifs à la vente des terrains à Tournay et Tronquoy au profit des jeunes

22.          Approbation de la promesse de vente et du projet d'acte pour l'achat de parcelles par la commune cadastrées F 572C et 568M situées à Petitvoir

Coût: 150.000

23.          Approbation des conditions et du mode de passation pour la désignation d'un auteur de projet dans le cadre d'un permis d'urbanisation

Coût:29.999,99

24.          Approbation du projet d'acte d'emphytéose de la salle Saint-Etienne de Longlier

25.          Constitution d'un bail emphytéotique et d'une servitude de passage en sous-sol au profit d'ORES à Neufchâteau

26.          Avenant n°1 à la convention visant la gestion des avantages sociaux entre l'asbl PO Ecole Libre St-Joseph Neufchâteau et la Commune de Neufchâteau

Il reste à régler  3.388€ et 350€ suite à l'augmentation de l'intervention communale passant de 36 à 50€

27.          Avenant n°1 à la convention d'occupation du bâtiment sis Rue du Moulin 4 par l'asbl Limohon

28.          Avenant n°1 relatif à la modification de la convention de partenariat entre la ville de Neufchâteau et le Musée Piconrue concernant la conservation d'oeuvres d'Huguette Liégeois

Toutes les oeuvres d'Huguette Liégeois sont confiées au musée Piconrue à l'exception de 5 tableaux restant à Neufchâteau:

-Chapeau fleur

-Symbiose

-Le Nautil

-L'homme artichaut

-Le mariage.

29.          Avenant n°3 au bail de chasse pour le lot n°9 relatif aux réductions de loyer suite à la PPA

Mais on est sur une solution intermédiaire entre le prix réduit de +/- 25000 € et le prix plein appliquable en 2025 qui est de plus de 38 000€ À savoir +/- 31000€. Par année de chasse.

30.          Fusion des Fabriques d'église de Namoussart et Hamipré

31.          Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Imio du 28/05/2024

Huis-Clos

32.          Dérogation à la célébration d'un mariage à l'Hôtel de Ville pour raisons médicales

33.          Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à temps plein dans les écoles communales

34.          Informations relatives à la situation d'un élève dans les écoles communales