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14 novembre 2024 4 14 /11 /novembre /2024 09:24
Conseil communal
Conseil communal
  1. La nouvelle génération du conseil communal des enfants a prêté serment:
  2.  
  3. Félicitations à Lily Christiaens, Basile Annet, Maéline Hainaux, Marlon Lambert, Mila Cornet, Lya Boulet, Ciara Bastin, Séraphine Piron, Enzo Maljean et Louis Doyen, nos nouveaux élus du conseil communal des enfants !

Excusés:Borceux, Pierret, Rigaux

  1.  
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  3.  
  4. Renouvellement de l'adhésion à l'assurance hospitalisation collective du service social collectif pour le personnel communal

Confirmation de l'adhésion de la ville à l'assurance hospitalière collective et de ne pas prendre en charge la prime de l'assurance pour le personnel statutaire et contractuel

  1. Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) des écoles communales et déclaration concernant le règlement général de la protection des données (RGPD) pour les écoles communales du P.O. de Neufchâteau
     
  2. Lettre de mission à l'intention des directeurs d'école
  3.  
  4. Modification du règlement de travail du personnel communal
  5.  
  6. Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel art.60 §7 par le CPAS de Neufchâteau auprès de divers services communaux
  7.  
  8. Avenant 1 à la Convention relative à la mise à disposition d'un médiateur pour les sanctions administratives communales
  9. Démarche Zéro Déchet 2025
  10.  
  11. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique de Neomansio du 28/11/2024
  12.  
  13. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale d'ORES Assets du 28/11/2024
  14.  
  15. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale de Sofilux du 25/11/2024
  16.  
  17. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Eau du 27/11/2024
  18.  
  19. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Projets publics du 27/11/2024
  20.  
  21. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Finances du 27/11/2024
  22.  
  23.  
  24. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Développement du 27/11/2024
  25.  
  26. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Environnement du 27/11/2024
  27.  
  28. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Ecetia Intercommunale du 25/11/2024
  29.  
  30. Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale de VIVALIA du 26/11/2024
     
  31. Budget 2025 de la Fabrique d'église de Longlier

Intervention communale: 17.703,07

  1. Budget 2025 de la Fabrique d'église de Tronquoy

Intervention communale:14.507,96

  1. Budget 2025 de la Fabrique d'église de Tournay

Intervention communale:7.919,15

  1. Budget 2025 de la Fabrique d'église de Neufchâteau

Intervention communale: 33.139,71

  1.  
  2. Budget 2025 de la Fabrique d'église de Montplainchamps

Intervention communale:75,79

  1. Contrôle de la situation de caisse du Directeur financier

 

  1. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N° 2 de l'exercice 2024
  2.  

  1. Coût-vérité budget 2025
  1.  
  2. Modification du règlement-taxe relatif à la collecte des déchets 

Le directeur financier d'Idélux est venu expliquer le pourquoi de cette augmentation.

 

  1. Aide à l'ASBL Charon relative à l'accompagnement en soins palliatifs

 

Aide: 1.500,00

  1. Aide à la Ressourcerie Famenne Ardenne Gaume

Aide: 7.669,00

  1. Subvention du projet "Création d'un espace intergénérationnel dans la maison de village de Tournay" dans le cadre du budget participatif 2023

17.409,88 de subvention

  1. Approbation du catalogue de vente de bois marchands 2024
  2.  
  3. Approbation du décompte final relatif au travaux d'égouttage et endoscopie à la Rue du Chesau à Petitvoir réalisés par la SPGE

Décompte final: 52.084,521

Souscrire 875 parts à 25€

  1. Approbation du dossier IDELUX Eau concernant les travaux d'égouttage Route de Motechet à Lahérie

Coût: 116.792,83 charge communale 42%

  1. Approbation des modifications apportées au cahier des charges relatif au marché de création d'une piste cyclo-piétonne du rond-point au Zoning commercial de Semel

Coût 598.786,95

  1. Approbation des modifications pour le marché portant sur l'aménagement de la Place de la Gare à Longlier dans le cadre du PIMACI 22-24

Coût 920.394,97

  1. Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché "Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un master-plan "Clos des Seigneurs"

Coût 29.999,99

  1. Approbation des conditions et du mode de passation pour le remplacement des 6 velux au moulin Klepper 1

Coût 22.177,00

  1. Approbation des conditions et du mode de passation pour la finalisation de la rénovation du logement rue du Moulin 6

Coût23.000,00

 

  1. Récapitulatif de la demande relative au dépôt de la candidature pour l'obtention d'un subside au Plan d'Investissement Exceptionnel Travaux à l'école communale de Longlier 
  2.  
  3. Récapitulatif de la demande relative au dépôt de la candidature pour l'obtention d'un subside au Plan d'Investissement Exceptionnel Travaux à l'école communale de Hamipré

 

  1. Approbation de la convention de mise à disposition du domaine routier régional pour la création de trottoirs à Hamipré du Coray vers le cimetière

 

  1. Approbation du projet d'acte relatif à la vente du lot n°2 du terrain de Tronquoy au profit des jeunes

 

  1. Approbation du projet d'acte de vente d'un excédent de voirie cadastré Section C n°535A2 à Namoussart
  2.  
  3. Offre d'achat pour la parcelle boisée n°38 à Malome
     
  4. Achat: 10.545,00

 

  1. Approbation de la proposition d'accord dans le cadre d'un contentieux entre la Ville et un citoyen suite à des travaux de voirie dans une ruelle attenant à la rue Lucien Burnotte ayant provoqué des infiltrations dans un logement

Coût:9.279,38

  1. Communication des arrêtés de l'autorité de tutelle
  2.  
  3. Interpellation du Collège communal par un citoyen relative à l'application des règles en matière d’incivilité

Remerciement adressé à tous les conseillers qui ne siégeront plus lors du prochain conseil pour leur travail fourni au conseil.

"Eh oui, j'suis arrivée au dernier conseil, je suis fière de moi"  Joelle Devalet

Huis-Clos

48. Ratification des diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignem

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