7 novembre 2024
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- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Renouvellement de l'adhésion à l'assurance hospitalisation collective du service social collectif pour le personnel communal
- Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) des écoles communales et déclaration concernant le règlement général de la protection des données (RGPD) pour les écoles communales du P.O. de Neufchâteau
- Lettre de mission à l'intention des directeurs d'école
- Modification du règlement de travail du personnel communal
- Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel art.60 §7 par le CPAS de Neufchâteau auprès de divers services communaux
- Avenant 1 à la Convention relative à la mise à disposition d'un médiateur pour les sanctions administratives communales
- Démarche Zéro Déchet 2025
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique de Neomansio du 28/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale d'ORES Assets du 28/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale de Sofilux du 25/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Eau du 27/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Projets publics du 27/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Finances du 27/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Développement du 27/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale stratégique d'IDELUX Environnement du 27/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Ecetia Intercommunale du 25/11/2024
- Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale de VIVALIA du 26/11/2024
- Budget 2025 de la Fabrique d'église de Longlier
- Budget 2025 de la Fabrique d'église de Tronquoy
- Budget 2025 de la Fabrique d'église de Tournay
- Budget 2025 de la Fabrique d'église de Neufchâteau
- Budget 2025 de la Fabrique d'église de Montplainchamps
- Contrôle de la situation de caisse du Directeur financier
- Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N° 2 de l'exercice 2024
- Coût-vérité budget 2025
- Modification du règlement-taxe relatif à la collecte des déchets
- Aide à l'ASBL Charon relative à l'accompagnement en soins palliatifs
- Aide à la Ressourcerie Famenne Ardenne Gaume
- Subvention du projet "Création d'un espace intergénérationnel dans la maison de village de Tournay" dans le cadre du budget participatif 2023
- Approbation du catalogue de vente de bois marchands 2024
- Approbation du décompte final relatif au travaux d'égouttage et endoscopie à la Rue du Chesau à Petitvoir réalisés par la SPGE
- Approbation du dossier IDELUX Eau concernant les travaux d'égouttage Route de Motechet à Lahérie
- Approbation des modifications apportées au cahier des charges relatif au marché de création d'une piste cyclo-piétonne du rond-point au Zoning commercial de Semel
- Approbation des modifications pour le marché portant sur l'aménagement de la Place de la Gare à Longlier dans le cadre du PIMACI 22-24
- Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché "Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un master-plan "Clos des Seigneurs"
- Approbation des conditions et du mode de passation pour le remplacement des 6 velux au moulin Klepper 1
- Approbation des conditions et du mode de passation pour la finalisation de la rénovation du logement rue du Moulin 6
- Récapitulatif de la demande relative au dépôt de la candidature pour l'obtention d'un subside au Plan d'Investissement Exceptionnel Travaux à l'école communale de Longlier
- Récapitulatif de la demande relative au dépôt de la candidature pour l'obtention d'un subside au Plan d'Investissement Exceptionnel Travaux à l'école communale de Hamipré
- Approbation de la convention de mise à disposition du domaine routier régional pour la création de trottoirs à Hamipré du Coray vers le cimetière
- Approbation du projet d'acte relatif à la vente du lot n°2 du terrain de Tronquoy au profit des jeunes
- Approbation du projet d'acte de vente d'un excédent de voirie cadastré Section C n°535A2 à Namoussart
- Offre d'achat pour la parcelle boisée n°38 à Malome
- Approbation de la proposition d'accord dans le cadre d'un contentieux entre la Ville et un citoyen suite à des travaux de voirie dans une ruelle attenant à la rue Lucien Burnotte ayant provoqué des infiltrations dans un logement
- Communication des arrêtés de l'autorité de tutelle
- Interpellation du Collège communal par un citoyen relative à l'application des règles en matière d’incivilité
Huis-Clos
48. Ratification des diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignement