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  • : Le blog retrace le plus régulièrement et le plus fidèlement possible la vie à Neufchâteau (Luxembourg-Belgique).
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13 décembre 2024 5 13 /12 /décembre /2024 09:37
Ordre du jour du conseil du 17 à 19 heures
  1. Prestation de serment de la présidente de l'Action Sociale Micheline Louis en qualité de membre du collège
  2. Examen en séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du rapport sur les synergies 2025 pour l'exercice 2024 entre la commune et le CPAS
  3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  4. Adoption du rapport des synergies du budget 2025 pour l'exercice 2024 entre la Ville et le CPAS
  5. Approbation de la dotation 2025 à la zone de police Centre Ardenne
  6. Rapport annuel 2024
  7. Approbation du budget ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2025
  8. Budget 2025 de la Fabrique d'église de Grandvoir
  9. Aide communale au football club de Namoussart
  10. Subvention du projet "L'aire de convivialité de Petitvoir" dans le cadre du budget participatif 2023
  11. Approbation des conditions et du mode de passation pour la désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un schéma de développement communal
  12. Approbation des conditions et du mode de passation pour la remise en état de toutes les plaines de jeux en vue de la certification par un organisme agréé au printemps 2025
  13. Approbation des conditions et du mode de passation du marché "accord-cadre - missions études et de surveillance (auteur de projets) - dossiers subsidiés et non subsidiés"
  14. Clôture de l'enquête publique relative au déclassement du chemin n°13 du domaine public à Molinfaing
  15. Approbation du projet d'acte relatif à la vente de la parcelle A 968P rue de la Tour Griffon
  16. Approbation du projet d'acte d'échange de parcelles agricoles entre la Commune et un agriculteur
  17. Approbation du cahier des charges pour la vente de l'ancienne crèche de Longlier
  18. Approbation du règlement communal concernant la collecte des déchets ménagers et des déchets assimilés
  19. Modification du taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques
  20. Approbation des comptes annuels 2023 de la Régie Communale Autonome
  21. Décharge aux administrateurs relative à l'approbation des comptes 2023 de la Régie Communale Autonome
  22. Plan d'entreprise de la Régie Communale Autonome 2025
  23. Désignation de délégués relative à la Régie Communale Autonome
  24. Désignation de délégués relative à la SCRL Société Wallonne de Distribution d'Eau (SWDE)
  25. Désignation de délégués relative à l'ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW)
  26. Désignation de délégués relative à l'ASBL Centre sportif, culturel et touristique "Centre du Lac"
  27. Désignation de délégués relative à l'ASBL "Au Carrefour"
  28. Désignation de délégués relative à l'ASBL Powalco
  29. Désignation de délégué relative à l'ASBL Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces (CECP)
  30. Désignation de délégués relative à l'ASBL Agence Immobilière Sociale Centre Ardenne (AIS)
  31. Désignation de délégués relative à l'ASBL Contrat de Rivière Semois-Chiers
  32. Désignation de délégués relative à l'ASBL Maison du Tourisme Haute Sûre Forêt d'Anlier en Ardenne
  33. Désignation de délégués relative à l'ASBL Agence de Développement Local de la Commune de Neufchâteau (ADL Neufchâteau)
  34. Désignation de délégués relative à l'ASBL Agence Locale pour l'Emploi (ALE)
  35. Désignation de délégués relative à la commission de gestion du Parc Naturel Haute Sûre-Forêt d'Anlier
  36. Désignation de délégués au P.O. du Parc Naturel Haute Sûre-Forêt d'Anlier - P.O.
  37. Désignation de délégués relative à la SCRL Le Foyer Centre Ardenne
  38. Désignation de délégués relative à la SCRL EthiasCo
  39. Désignation de délégués relative a l'Intercommunale ORES Assets
  40. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale SOFILUX
  41. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale VIVALIA
  42. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale ECETIA
  43. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale Néomansio
  44. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale IMIO
  45. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale IDELUX Projets publics
  46. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale IDELUX Finances
  47. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale IDELUX Environnement
  48. Désignation de délégués dans le cadre de l'Intercommunale IDELUX Eau
  49. Désignation de délégués relative à l'Intercommunale IDELUX Développement
  50. Désignation de délégués relative à la Commission d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS)
  51. Désignation de délégués relative à l'Académie Royale Internationale d'Eté de Wallonie (AKDT)
  52. Désignation de délégués relative à l'Association des copropriétaires de la Résidence Château Neuf
  53. Désignation de délégués relatives à l'ASBL Centre Culturel
  54. Désignation de délégués relative au Comité de Concertation Commune-CPAS
  55. Désignation de délégués relative au Comité de Pilotage de la zone d'Activité Economique Ardenne Logistics
  56. Désignation de délégués relative à la SA Holding communal en liquidation
  57. Désignation de délégués relative à l'Organisation du Transport Wallon (OTW)
  58. Désignation de délégués relative à l'ASBL Groupement d'Informations Géographiques (GIG)
  59. Désignation de délégués relative à la Commission Communale de l'Accueil
  60. Désignation de délégués relative à la Commission Paritaire Locale (COPALOC)
  61. Désignation de délégués au Conseil d'Accompagnement Warmifontaine relatif au sport de rue
  62. Désignation de délégués au Conseil d'Accompagnement Petitvoir relatif au sport de rue
  63. Désignation de délégués au Conseil d'Accompagnement Namoussart relatif au sport de rue
  64. Désignation de délégués au Conseil d'Accompagnement Massul relatif au sport de rue
  65. Désignation de délégués au comité de pilotage de l'aire multisports de Neufchâteau relatif au sport de rue
  66. Désignation de délégués relative au Conseil de Participation à l'Athénée Royal de Neufchâteau
  67. Désignation de délégués relative à l'Association Chapitre XII pour la Résidence "Préfleuri"
  68. Désignation d'un représentant communal à l'AG du fonds de pension Ethias Pension Fund
  69. Organe de consultation de bassin de mobilité de Luxembourg - Désignation de délégués
  70. SCRLFS Comité d'Accompagnement Locomobile - désignation de délégués
  71. Commission du Conseil Communal relative à la sécurité routiére - désignation de délégués
  72. Délégation du Conseil au Collège dans le cadre des libéralités, legs et donations
  73. Délégations de compétences du Conseil communal en matière d'opérations mobilières
  74. Délégation du conseil au collège communal concernant les opérations immobilières
  75. Délégation du Conseil au Collège dans le cadre de l'octroi de certaines subventions
  76. Délégation au collège de la compétence de nommer, désigner sous contrat et mettre fin aux contrats des agents communaux
  77. Délégations de compétences du Conseil communal en matière de marchés publics et de concessions
  78. Modification du Règlement Communal d'Égouttage
HUIS-CLOS

79. Mise en disponibilité d'une enseignante primaire pour cause de maladie

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