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6 octobre 2009 2 06 /10 /octobre /2009 10:15

 

 1)Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 2)Assemblées générales ordinaire du secteur assainissement

   d’IDELUX et extraordinaire du secteur assainissement

   d’IDELUX, d’IDELUX et de l’AIVE

 3)Contrat de collecte des déchets ménagers en porte à porte

 4)Règlement relatif aux incivilités environnementales

 5)Remplacement du pont à LAHERIE Route de Motechet

 6)Convention de mise à disposition d’un module au comité

   des fêtes de NAMOUSSART

 7)Diverses questions de voirie relatives à des demandes de

   permis d’urbanisme

 HUIS-CLOS

 8)Admission à la retraite d’un enseignant

 9)Désignation de représentants auprès du secteur

   assainissement d’IDELUX, d’IDELUX et de l’AIVE.

Les séances du conseil sont publiques.

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