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  • : le blog chestrolais
  • : Le blog retrace le plus régulièrement et le plus fidèlement possible la vie à Neufchâteau (Luxembourg-Belgique).
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3 novembre 2009 2 03 /11 /novembre /2009 12:12

 SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu LE MARDI 10 NOVEMBRE 2009 A 20 H à l’Hôtel de Ville :

 

 1)Approbation procès-verbal séance précédente

 2)Assemblée générale extraordinaire de TELELUX et garantie

  d’emprunt INTERLUX

 3)Budgets et compte de diverses Fabriques d’église

 4)Modification budgétaire n° 2 du CPAS – prise de

   connaissance

 5)Règlement relatif à l’organisation du marché de Noël au

   Moulin Klepper

 6)Approbation divers règlements taxes et redevances

 - Prime relative à l'octroi d'une subvention pour des

   travaux de restauration extérieure de maisons 

   d'habitations dans le cadre de la mise en valeur du

   patrimoine bâti.

 - Prime à l'installation d'entreprises dans les zones

   d'activités économiques ainsi que de commerce dans le

   périmètre de rénovation urbaine.

 - Primes communales pour l'installation de panneaux solaires,

   l'installation d'une citerne à eau de pluie, l'installation

   d'un système d'épuration individuelle, l'installation d'un

   film radon ou d'un équipement anti radon.

 - Taxe sur la délivrance de documents administratifs

 - Redevance sur la délivrance de renseignements contenus dans

   les registres de l'état civil et de la population ainsi que 

   pour prestations administratives du personnel.

 - Redevance pour la délivrance de permis de lotir et pour les

   permis de lotir modificatifs.

 - Redevances pour la délivrance des permis d'environnement,

   d'urbanisme et unique.

 - Redevance pour frais postaux.

 - Redevance sur les nouvelles implantations urbanistiques.

 - Taxe additionnelle au précompte immobilier.

 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques.

 

 - Taxe sur les inhumations.

 - Redevance sur les exhumations.

 - Redevance pour les concessions de sépulture.

 - Redevance communale sur l'occupation temporaire de la voie

   publique et des trottoirs à l'occasion de travaux de

   construction, de démolition, de reconstruction ou de

   transformation d'immeubles

 - Redevance sur l’occupation temporaire de la voie publique

   communale pour y faire du commerce

 - Redevance pour enlèvement des dépôts sauvages

 - Redevance pour aide au transport des déchets

 - Taxe sur les déchets

 - Taxe sur les véhicules isolés abandonnés.

 - Redevance sur la conservation des véhicules saisis par la

   police ou déplacés par mesure de police.

 - Taxe sur le stationnement - zone bleue.

 - Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits

   publicitaires non adressés.

 - Taxe sur les terrains de camping.

 - Taxe sur les agences bancaires.

 - Taxe sur les secondes résidences.

 - Redevance pour le débouchage d'égouts.

 - Redevance pour la capture et la garde de chiens errants.

 - Redevance de prêt de livres à la bibliothèque.

 - Droits d'entrée du mini-golf

 7)Modification des conventions d’emphytéose et de délégation 

   de maîtrise d’ouvrage avec le Foyer Centre Ardenne relatif

   à l’immeuble GOFFINET Rue Burnotte

 8)Modification du cahier des charges relatif aux travaux de

   rénovation des voiries de LAHERIE

 9)Modification du cahier des charges relatif à la

   construction d’un bâtiment technique au Blanc Caillou

10)Modification du cahier des charges relatif à la rénovation

   du Moulin Banal

11)Etude d’entretien extraordinaire de voirie et de travaux

   d’égouttage 2010

12)Travaux de rénovation de sanitaires et de remplacement de

   zingueries dans diverses écoles

13)Acquisition de deux passerelles relatives à la promenade

   des Vannettes à WARMIFONTAINE

14)Acquisition de matériel divers pour le service technique :

   sécateur de branches, poubelles, caveaux

15)Acquisition de pierres pour l’aménagement des sentiers du

   centre de sensibilisation à l’astronomie

16)Acquisition de mobilier divers pour la maison des seniors

   « L’Ecole Buissonnière »

17)Approbation de divers devis d’installation d’éclairage

   public sur le territoire communal                     

            

18)Abrogation du plan particulier d’aménagement n°8 La

   Justice-La Quiquaine à NEUFCHATEAU

19)Rapport urbanistique et environnemental relatif à la zone

   d’aménagement communal concerté de la Quiquaine

20)Achat d’une emprise au Pachis de PETITVOIR

21)Cession gratuite de lotissement Rte de St-Monon à MASSUL  

22)Reprise d’un excédent de voirie de la Région Wallonne rue

   des Oies à NEUFCHATEAU

23)Conditions de vente de l’ancien orphelinat de LONGLIER

24)Règlements complémentaires de circulation routière

   redélimitant les agglomérations de LE SART et COUSTEUMONT

25)Modification du règlement général de police


HUIS-CLOS

26)Admission à la retraite d’un ouvrier communal

27)Désignation d’un représentant communal auprès du secteur

   cartographique de l’AIVE

28)Désignation à titre temporaire d’une enseignante de

   religion catholique dans les écoles communales

29)Ratification des délibérations du collège communal

   relatives à l’enseignement.

Les séances du conseil sont publiques. 

 

 

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