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15 janvier 2010 5 15 /01 /janvier /2010 14:51

 

 1)Approbation du procès-verbal de la séance précédente

 2)Organigramme, modifications statutaires et du cadre du

   personnel communal 

 3)Programme de coordination locale de l’accueil de l’enfance

 4)Budget de Fabrique d’église

 5)Aide financière à des associations

 6)Avantages sociaux à l’école libre

 7)Modification de la taxe sur les déchets

 8)Octroi d’un deuxième 12ème provisoire au budget 2010

 9)Devis de travaux forestiers

10)Admission d’une dépense urgente relative à l’attribution du

   marché de construction d’un bâtiment technique au Blanc

   Caillou

11)Avenants relatifs aux travaux d’aménagement de la rue

   Burnotte

12)Nouvelle localisation de l’extension du centre sportif

13)Bornage de la propriété communale du Moulin Banal

HUIS-CLOS

14)Transaction HAINAUX relative au lot 8 du lotissement

   communal Rte de Bahutai

15)Statut pécuniaire des grades légaux

16)Valorisation de diplômes de deux membres du personnel

17)Mise en disponibilité de deux enseignants.

Les séances du conseil sont publiques.

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Published by chestrolais
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