/fdata%2F0490969%2Favatar.png){kind=avatar}
6 juillet 2022
3
06
/07
/juillet
/2022
06:40
/image%2F0967859%2F20220705%2Fob_e51f05_hotel.jpg)
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Approbation du règlement de travail du personnel Directeur, enseignants et assimilés de l’enseignement communal.
- Fixation des conditions de recrutement avec constitution d’une réserve de recrutement d’un attaché spécifique chef de bureau pour le service urbanisme.
- Fixation des conditions de recrutement avec constitution d’une réserve de recrutement d’un Directeur financier stagiaire puis définitif pour la Commune et le CPAS de Neufchâteau.
- Rapport de rémunération relatif aux mandataires.
- Rapport des remboursements des frais admissibles pour les mandataires, rapport de frais de restaurants et octroi d’un abonnement GSM pour certains membres du Collège communal.
- Interdiction de la vente au détail de produits ou substances à base de Cannabidol dans la Ville de Neufchâteau.
- Aide complémentaire à la Royale Académie d’été de Wallonie.
- Adhésion à la centrale d’achat du SPF relatif au second pilier de pension.
- Adhésion à la centrale de marché de la province pour l’achat de carburant.
- Approbation du plan d’investissement communal 2022-2024 et du plan PIMACY.
- Etude des voiries agricoles.
- Fourniture et pose de la signalétique d’accueil, d’orientation et d'information de la ville de Neufchâteau.
- Acquisition de modules pour la plaine de jeux d’Hamipré.
- Constitution d’un droit d’emphytéose au profit d’Ores sur une parcelle du zoning Ardenne Logistics.
- Constitution d’un droit d’emphytéose au profit d’Ores pour une cabine électrique sise dans la Vallée du Lac.
- Suppression d’un excédent de voirie à Les Huzes à la requête des consorts Mignon-Ensch.
- Prescription acquisitive d’une parcelle rue du Chaudfour, 13 dans le cadre de la succession Paulette Wanlin.
- Acquisition de parcelles privées Haager-Panier et Buzin au Côteau du Hays.
- Règlement complémentaire de circulation routière visant la création d’une place PMR à la rue Franklin Roosevelt.
- Règlement complémentaire de circulation routière visant le placement d’un sens unique à la rue des Oies et la rue d’En-Bas.
- Règlement complémentaire relatif à la vitesse à 70 km/h sur la N85, Chaussée de France.
- Désignation d’un délégué à la Régie communale autonome en remplacement d’un délégué démissionnaire.
- Désignation d’un délégué effectif et de suppléants au Conseil consultatif provincial des Ainés.
- Approbation du plan stratégique transversal.
- Modification du règlement de police relatif à la baignade sur le lac de Neufchâteau.
- Comptes 2021 de la Ville.
- Interpellation du Collège communal relatif au parking à la circulation routière, Place Bergh.
HUIS-CLOS
- Remplacement de l'attaché spécifique lorsqu’il est en congé.
- Nomination à titre définitif d’une enseignante.
- Ratification des diverses délibérations du Collège communal relatif à l’enseignement.
Partager cet article
