1. Excusés: Mons dell Roch- Otjacques
2. Prestation de serment des membres du conseil communal des enfants.

   

3. 

4. 

5. 

6. 

   Ces photos:Ville de Neufchâteau

7. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
8.  
9. Fixation des conditions d'engagement d'un coordinateur du développement touristique local (m/f)(échelle B1) à mi-temps

Procéder à l'engagement

1. Fixation des conditions d'engagement d'un coordinateur du développement touristique local (m/f)(échelle B1) à temps plein

Procéder à l'engagement

1. Fixation des conditions d'engagement d'un coordinateur du développement touristique local (m/f)(échelle A1) à mi-temps

Procéder à l'engagement

1. Fixation des conditions d'engagement d'un coordinateur du développement touristique local (m/f)(échelle A1) à temps plein

Procéder à l'engagement

1. Fixation des conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un informaticien - assistant-technicien IT (échelle B1) contractuel APE (m/f) à temps plein.

Procéder à l'engagement

1. Rapport d'activités 2021/2022 et plan d'actions 2022/2023 de l'accueil temps libre

Approbation  du rapport d'activités 2021-2022  et le plan d'action 2022-2023  concernant l'accueil temps libre

1. Convention d'occupation de locaux entre l'ADL, l'ASBL Centre Culturel de Neufchateau et la Ville de Neufchâteau

Approbation du projet d'occupation

1. Adhésion à la coalition territoriale relatif au projet de parc national de la Forêt d'Anlier

Adhésion et Micheline LOUIS représente la ville

1. Approbation de la Convention "Réseau points-noeuds" entre la Province du Luxembourg et la Commune de Neufchâteau

Approbation, prévoir au budget 2.034,18€ pour l'entretien du balisage par la province (27€/km et il y a 75km34)

1. Dossier de travaux de maintenance de la voirie 2021 - Phase 2

-mise à niveau d'éléments localisés(trappillons, avaloirs, bouches d'incendie

-mise à niveau d'éléments linéaires

-pose de nouvelles bordures, bordures filet d'eau et filet d'eau

-pose de nouveaux avaloirs

-création de trottoirs en hydrocarboné

-pose de 100m  de canalisation en pp 400 m en terrain agricole.

Estimation: 149.109,51

1. Plan Communal d'Aménagement (PCA) dit « Parc d'activités économiques de Longlier » à Neufchâteau en vue de réviser le plan de secteur de Bertrix-Libramont-Neufchâteau : Adoption définitive

Adopter définitivement le PCA. L'extension permettra de créer plus de 200 emplois.

1.  
2.  

3. 

   Approbation du programme d'actions du contrat Rivière Semois-Chiers 2022-2025

S'engager avec les autres partenaires dans le protocole d'accord pour un programme d'actions du 22/12.2022 au 22/12/2023.

Financer l'ASBL à concurrence de 3.099 €/année

1. Budget 2023 de la Fabrique d'église de Tronquoy

Intervention communale:2.879,09

1. Budget 2023 de la Fabrique d'église de Montplainchamps

Intervention communale:540,26

1. Budget 2023 de la Fabrique d'église de Warmifontaine

Intervention communale:8.804,57

1. Modifications statutaires de la régie communale autonome

Le capital de la RCA est fixé à 100.000€ il convient de la porter à 110.000€.

Un apport de 5.000€

1. Subvention 2022 - Centre Culturel de Neufchâteau Asbl

Une subvention de 22.000€ pour 2022

1. Modification du taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques

Après cette diminution le taux sera de 7,4%.

Cette diminution représente pour le budget communal 40.000€ qui vont dans la poche du contribuable chestrolais.

1. Approbation du compte communal 2021

Cpte de résultat        Charges              Produit                       Résutat

Résultat courant    10.418.199,89    11.491.257,48                1.073.057,59

Résultat exploit.    13.239.379,68    14.640.273,91                1.400.894,23

Résultat except.      1.032.640,32         891.170,84                 - 141.469,48

Résultat exercice  14.272.020,00   15.531.444,75                 1.259.424,75

                                    Ordinaire                       Extraordinaire

Droits constatés   16.028.330,47                     11.656.114,79

Non valeurs                 71.039,00                             0,00

Engagement          12.436.223,10                    11.656.114,79

Imputations           11.191.157,91                      4.860.077,80

Rés.Budgétaire     2.521.068,37                             0,00

Rés.comptable     3.766.133,56                         6.796.036,99

1.  
2. Compte de fin de gestion du Directeur Financier Jean-Marc Husson

 Arrêt du compte

1. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière Elodie Gillet

Arrêt du compte

1. Suppression et vente d'un excédent de voirie Rue Montauban, 16 à Grandvoir – consorts Guérenne/Georges
2.  
3. Conditions de vente de l'ancienne école de Tournay

Le bien est estimé à 135.000€.

La mise en vente se fera par un montant minimum de 100.000€

1. Acte d'achat du bâtiment jouxtant le presbytère de Neufchâteau

Estimation du bien 42.000€

Vendu à la commune pour 32.000€

1. Désignation des membres de la nouvelle Commission Locale de développement Rural (CLDR)

La commission comptera 26 membres dont 3 effectifs de la commune:Mariline Clementz, Simon Defat et François Huberty et comme suppléants Jacques Cheppe, Marc Moreau et Fabienne Evrard.

1.  
2. Désignation des membres de la Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM)

Composition: Cheppe, Moreau, Wauthier

1.  
2. Interpellation du Collège communal par un citoyen relatif à la dureté de l'eau.
3. Monsieur Demarche compare l'eau de Libramont et de Léglise qui est douce tandis que celle de Neufchâteau est dure. Il demande d'interpeler la SWDE pour activer les différents puits sur la commune.
4. Le collège doit rencontrer la SWDE.