1.                 Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2.        Fixation des conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un responsable informatique/administrateur réseau (échelle B1) contractuel APE (m/f) à temps plein.

3.        Fixation des conditions d'engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un responsable informatique/administrateur réseau (échelle D4) contractuel APE (m/f) à temps plein.

4.                 Approbation du compte communal 2022

5.                 Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N° 1 - Exercice 2023

6.                 Aide à la Ressourcerie Famenne Ardenne Gaume

7.                 Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour l'achat de protections hygiéniques réutilisables

8.                 Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour l'achat de couches lavables

9.                 Conventions de location à long terme du bus communal à des associations de la commune

10.          Collecte sélective en « porte-à-porte » de déchets ménagers et assimilés triés à la source en fraction organique et fraction résiduelle

11.              Modification du règlement du budget participatif

12.              Acquisition d'un terrain de 15 ares 90 centiares situé en zone forestière dans le cadre du projet de la tour d'observation dans la Vallée du Lac

13.             Approbation du projet de modification de la demande de subsides au CGT pour un marché de travaux conception-réalisation pour la conception et la réalisation d'une tour panoramique dans le cadre du développement de la Vallée du Lac

14.              Approbation du projet de cahier spécial des charges pour un marché de travaux de conception-réalisation pour la conception et la réalisation d'une tour panoramique dans le cadre du développement de la Vallée du Lac

15.           Approbation du mode de passation et des conditions pour l'acquisition et la livraison de mobilier scolaire pour l'école communale de Grandvoir

16.             Approbation des conditions et du mode de passation du marché pour l'acquisition d'un tracteur type agricole, d'une débroussailleuse à marteaux et d'un broyeur à marteaux pour le service travaux

17.              Approbation de l'avant-projet de création d'une aire multisports de Tournay

18.              Approbation du projet d'acte authentique pour la constitution d'un droit d'emphytéose au profit d'ORES Assets pour une cabine électrique à Haut Faing

19.              Vente d'un excédent de voirie déclassée sis les Huzes à Respelt à Mr et Mme Ensch/Mignon

20.              Vente d'une parcelle communale sise Route de la Croix Corin à Mme THIRY et M. KARAL

21.              Achat par la commune d'un terrain à bâtir à Marbay pour la construction d'une plaine de jeux dans le cadre du budget participatif 2022

22.              Remise d'une partie de l'Avenue de la Gare par le SPW à la ville de Neufchâteau - N864

23.              Assemblée générale ordinaire d'IDELUX Environnement

24.              Assemblée générale ordinaire d'IDELUX Projets Publics

25.              Assemblée générale ordinaire d'IDELUX Finances

26.              Assemblée générale ordinaire d'IDELUX Eau

27.              Assemblée générale ordinaire d'IDELUX Développement

28.              Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale Ecetia

29.              Assemblée générale ordinaire de Sofilux

30.              Assemblée générale d'Ores Assets

31.              Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de Neomansio

32.              Compte 2022 de la Fabrique d'église de Tournay

33.              Compte 2022 de la Fabrique d'église de Massul

34.              Compte 2022 de la Fabrique d'église de Hamipré

35.              Compte 2022 de la Fabrique d'église de Namoussart

36.              Composition et règlement d'ordre intérieur relatif à la commission communale de Rénovation Urbaine

37.              Modification du cadre du personnel communal

 

38 à 56.     Fixation des conditions de recrutement et constitution d'une réserve de recrutement d'un responsable du service de nettoyage des bâtiments communaux, de deux agents techniques responsables de l'équipe des ouvriers, d'un responsable de projet du service de l'accueil, d'un chef de bureau pour les services spécifiques, d'un bachelier spécifique pour les services spécifiques, d'un chef de bureau pour le service secrétariat, d'un bachelier spécifique pour le service secrétariat, d'un chef de bureau pour le service marchés publics - environnement - affaires générales et juridiques, d'un attaché spécifique pour le service urbanisme, d'un chef de bureau pour le service population, d'un bachelier spécifique pour le service population et fixation des conditions de promotion d'un chef de division coordinateur des services spécifiques, d'un bachelier spécifique en chef coordinateur des services spécifiques, d'un chef de division pour le service secrétariat, d'un chef de division pour le service marchés publics - environnement - affaires juridiques et générales, d'un bachelier spécifique en chef pour le service secrétariat, d'un attaché spécifique responsable du service urbanisme et logement, d'un chef de division pour le service population, d'un bachelier spécifique en chef pour le service population

 

57.              Modification des statuts administratif et pécuniaire du personnel communal

58.              Rapport de rémunération relatif aux mandataires

 

 

Huis-Clos

59.              Conventions de mise à disposition de personnel ouvrier du CPAS

60.              Nomination à titre définitif de Mme Stéphanie PONCELET (matricule : 2-810709-0578) en qualité de maitre de religion catholique à raison de 12/24 dans les écoles communales de Neufchâteau

61.              Nomination à titre définitif de Mme Florence BOULARD (matricule : 2-730611-1001) en qualité de maitre de philosophie et de citoyenneté à raison de 02/24 supplémentaires dans les écoles communales de Neufchâteau

62.              Nomination à titre définitif de Mme Emmanuelle LUXQUE (matricule : 2-870209-0459) en qualité d'institutrice primaire à temps plein (24/24) dans les écoles communales de Neufchâteau

63.              Nomination à titre définitif de Mme Annick DEMARCHE (matricule : 2-900923-0269) en qualité d'institutrice primaire à temps plein (24/24) dans les écoles communales de Neufchâteau

64.              Nomination à titre définitif de Mme Sarah THIRY (matricule : 2-940930-0237) en qualité d'institutrice primaire à temps plein (24/24) dans les écoles communales de Neufchâteau

65.              Nomination à titre définitif de Mme Marjorie MATERNE (matricule : 2-870209-0459) en qualité d'institutrice primaire à temps plein (24/24) dans les écoles communales de Neufchâteau

66.              Admission à la pension définitive de Mme Cathy DALQ (matricule : 2-620405-0350) au 01/05/2023

67.              Mise en disponibilité d'une enseignante maternelle pour cause de maladie

68.              Ratifications des diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignement