22 septembre 2023
5
22
/09
/septembre
/2023
07:05
- Examen en séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du rapport sur les synergies 2024 pour l'exercice 2023 entre la commune et le CPAS
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Adoption du rapport des synergies 2024 pour l'exercice 2023 entre la Ville et le CPAS
- Adhésion au Contrat pour la filière du livre de la Fédération Wallonie-Bruxelles
- Adhésion à l'outil digital pour la gestion des eaux (CartEau) d'Idelux Eau
- Compte 2022 de la Fabrique d'église de Neufchâteau
- Compte de fin de gestion du Directeur financier f.f. Christian Mathu
- Octroi d'une carte de crédit prépayée pour menues dépenses au secrétariat des écoles d'une part, et au Directeur financier d'autre part
- Modification du taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques
- Approbation des clauses particulières et du catalogue de la vente de bois marchands 2023
- Modification du règlement d'octroi d'une intervention financière au profit des utilisateurs du Centre du Lac et du Hall sportif des Tanneries
- Approbation des comptes annuels 2022 de la Régie Communale Autonome
- Décharge aux administrateurs relative à l'approbation des comptes 2022 de la Régie communale autonome
- Plan d'entreprise de la Régie Communale Autonome 2024
- Demande de subvention relative à la restauration et à la valorisation du Mausolée franco-allemand de Montplainchamps
- Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché de restauration du patrimoine et revalorisation historique du site du Mausolée franco-allemand de Montplainchamps
- Approbation des conditions et du mode de passation pour l'achat et le placement d'un écran géant sur la grand place communale
- Approbation du marché de travaux relatif au remplacement de deux passerelles dans la Vallée du lac
- Approbation du dossier de travaux d'aménagement de trois kiosques avec barbecue et agrandissement de la plaine de jeux
- Approbation du projet d'acte relatif à la constitution d'une servitude de passage sur une parcelle communale sise au Fond des Vannes
- Approbation du projet d'acte relatif à l'achat d'une parcelle forestière sise Fond de Walno
- Démission et remplacement d'un représentant de la ville à l'Assemblée Générale de la société d'IDELUX
- Communication des arrêtés de l'autorité de tutelle