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13 septembre 2025 6 13 /09 /septembre /2025 07:46
Conseil communal du 11 septembre
  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2.  
  3. Création d'un bulletin d'informations communales en vidéo
  1.  
  2. Approbation du catalogue de vente de bois marchands 2025
  3.  
  4.  Aura lieu le21 octobre
  5.  
  6. Adaptation du montant des dotations communales de la Zone de Secours pour l'année 2025

Bonne nouvelle pour les finances communales la dotation passe de 453.660,23 à 361.145,98

  1. Exercice de la tutelle sur la modification budgétaire n°01/2025 du CPAS
  2.  
  3. Situation de caisse du Directeur financier
  4.  
  5. Politique d'aide communale aux tiers au profit de la Confrérie des Arbalestriers de Neufchâteau

Aide de 490,00

  1. Politique d'aide communale aux tiers au profit de SEREAL asbl

Aide de 150,00

  1. Politique d'aide communale aux tiers au profit du Comice agricole pour 2025

Aide de 250,00

  1. Politique d'aide communale aux tiers au profit du SAJA Centre-Ardenne

Aide de 370,00

  1. Approbation des conditions et du mode de passation du marché "Ville de Neufchâteau - Elaboration d'un rapport sur les incidences environnementales relatif à un schéma de développement communal global" 

Coût 60.500,00

  1. Approbation de la convention de marché conjoint et du cahier des charges pour la rénovation de la cabine haute tension du Centre du Lac

Coût 133.372,25

  1. Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché "Ville de Neufchâteau - Fourniture et pose d'un conteneur modulaire pour le vignoble"

Coût 54.999,99

  1. Approbation de la convention-faisabilité 2025 portant sur la fiche-projet projet “M-1.01 Aménagement de la maison de village de Montplainchamps et de ses abords” dans le cadre du Développement rural de Neufchâteau
  2.  

Montant total1.338186,00

Subside 771800,00

Subside en plus pourl'acquisition 91.800,00

Le montant de la part communale est de  566.386,00

  1. Approbation du compromis de vente relatif au presbytère de Montplainchamps
  2.  
  3. Approbation de la promesse unilatérale de vente relative à la parcelle cadastrée 1/A/852E située Chaussée d'Arlon à Neufchâteau
  4.  
  5. Clôture de l'enquête publique relative à l'incorporation des parcelles 532X et 532Y dans le domaine public à Longlier rue du 20 août 1914
  6.  
  7. Suppression d'une voirie communale (partie du sentier N°42) dans le cadre du PU4690 chemin de Roiveau
  8.  
  9. Création d'une voirie communale dans le cadre du PU4612 chemin du lac
  10.  
  11. Convention de location à long terme du bus communal au RFC de Namoussart
  12.  
  13. Approbation de la gestion des futurs baux à ferme communaux par l'agence du foncier agricole
  14.  
  15. Approbation du projet de convention pour l'indemnisation de l'adjudicataire du marché de travaux pour la rénovation du quartier du Terme suite à sa résiliation partielle par la Ville

Indemnisation: 1.979.133,49, payée par la ville pour travaux prévus dans le marché et supprimés par la ville

 

  1. Approbation des points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Imio le 30/09/2025
  2.  
  3. Approbation des points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale Neomansio du 18/09/2025
  4.  
  5. Approbation des comptes annuels 2024 de la Régie Communale Autonome
  6.  
  7. Décharge aux administrateurs relative à l'approbation des comptes 2024 de la Régie Communale Autonome
  8.  
  9. Approbation du plan d'entreprise de la Régie Communale Autonome 2025-2029
  10.  
  11. Renouvellement du contrat de gestion avec la RCA
  12.  
  13. Communication de diverses décisions de l'autorité de tutelle

Huis-clos

Prise de connaissance des décisions du Collège communal relatives aux désignations contractuelles et aux ruptures de contrats de travail de personnel communal

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