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12 mars 2026 4 12 /03 /mars /2026 09:14
Conseil communal du 10 mars 2026

1.  Démission de son mandat du Conseiller O. Weyrich

 

2.   Installation du conseiller communal suppléant Olivier Rigaux comme conseiller effectif

3.   Remplacement d'un délégué communal auprès de diverses institutions dans lesquelles la commune est représentée

 

4.   Approbation du procès-verbal de la séance précédente

 

5.   Rapport AVIQ 2026 sur la situation de l'emploi de travailleurs handicapés dans la commune

 

6.   Labellisation "ville amie démence" dans le cadre de la politique des aînés

 

7.   Dossier à la reconnaissance et au soutien de l'Ecole De Devoirs "Arc en ciel de la réussite"

8.   Projets sélectionnés dans le cadre du budget participatif 2025

9.   Convention visant la gestion des avantages sociaux entre l'asbl PO Ecole Libre St-Joseph Neufchâteau et la Commune de Neufchâteau

 

Augmenter progressivement les avantages sociaux, de 50€/par élève en 2025-26 pour arriver à 70€ en 2039

10.   Politique d'aide communale aux tiers pour la Ressourcerie Famenne Ardenne Gaume

11.   Admission de la dépense urgente relative à l'achat de sel et aux opérations de déneigement en janvier

5.000€

12.   Situation de caisse du Directeur financier

13.   Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'aires de repos vélos en Province de Luxembourg dans le cadre du projet INTERREG "Ardenne Itinérance Mobilité Infrastructures" (AITIMI)

 

Coût:67.271,57,montant du subside 44.500

14.   Approbation du rapport annuel du Programme communal de développement rural 

 

15.   Approbation du projet de convention de mise à disposition de l'appartement sis Rue Lucien Burnotte 2 au profit du CPAS

 

16.   Avis sur l'opération patrimoniale de déclassement total de la ferme sise Le Routeu,18 à Lahérie

Accord pour le déclassement

17.   Adaptation de la composition de la Commission Locale de Développement Rural au niveau du quart communal et de la part citoyenne

Madame Pierret, effective et Huet, suppléant

18.   Renouvellement de la Commission Consultative Communale d'Aménagement et de Mobilité (CCATM) : Régularisation de la désignation des membres du quart-communal

Marc Moreau et Simon Defat, effectifs et Vincent Parache et Mariline Clements, suppléants

19.   Désignation d'un nouvel observateur au Conseil d'administration de la Régie Communale Autonome suite à une démission 

Vincianne Barvaux

20.   Approbation du règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal

21.   Reconnaissance du Centre culturel de Neufchâteau et engagement financier dans le cadre du Contrat-programme

22.   Approbation de la convention relative aux travaux d'aménagement de la venelle de la rue des Peupliers

 

23.   Approbation des conditions et du mode de passation pour l'aménagement d'une venelle à Neufchâteau 

Coût:78.000 €

astreinte payée:80.000€

24.   Communication de diverses décisions de l'autorité de tutelle

Huis-Clos

25.          Ratification des diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignement

26.          Disponibilité pour cause de maladie d'un agent statutaire

27.          Prise de connaissance des décisions du Collège communal relatives aux désignations contractuelles et aux ruptures de contrats de travail de personnel communal

 
 
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