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12 mai 2011 4 12 /05 /mai /2011 13:19

Excusé: Dimitri

 

-Points approuvés à l'unanimité


 

- Approbation du procès-verbal de la séance précédente

 

- Démission du conseiller de l'aide sociale Mr.J.DELREZ et son remplacement par A.BECHET

 

 accepter la démission de J.Delrez en tant que conseiller CPAS

élection de plein droit du conseiller de 'l'action socialeA.Bechet

 

- Divers comptes de Fabriques d'église

 

Massul

 

Recettes:      36.392,34

Dépenses;   33.212,36

Excédent:        3.179,98

 

Hamipré:

 

Recettes        15.241,40

Dépenses:    12.777,72

Excédent:         2.463,68

 

Namoussart

 

Recettes:        15.320,07

Dépenses:     12.360,44

Excédent:          2.959,91

 

Warmikfontaine

Recettes

Recettes:         7.534,61

Dépenses:      6.535,17

Excédent:            999.44

 

 - Compte 2010 du CPAS

 

Ordinaire

Exercice propre:

 

Recettes:      3.582.576,69

Dépenses:   3.503.311,33

Excédent:           79.265,36

 

Au global:

 

Recettes:         4.081.088,80

Dépenses:      3.868.837,67

Excédent:            212.251,13

 

Extraordinaire

Exercice propre:

Recettes:          111.551,65

Dépenses:       227.440,71

Mali:                   115.889,06

 

Au global

Recettes:           264.121,29

Dépenses:        264.121,29

Résultat:              néant

 

Aide à diverses associations

 

-Comité des Parents du Centre de jour de Longlier: 50€/personne avec un minimum de 200€

- Don Défi Belgique Afrique: 100€

- Baby service: 0.50€/jour/enfant domicilié sur la commune

-Espace Rencontre: 250€

Semaine chantante: 750€

Circuit des Ardennes: 2500€ + 100€ pour le transfert de l'arche mise à disposition par la province

-Ile aux bambins: O.50€/jour/enfant domicilié sur la commune

-Confrérie St Vincent de Paul: 500€

 

Le Centre Laïque du Luxembourg ne reçoit rien car la manifestation n'a pas lieu à Neufchâteau

 

"  A titre personnel,  je regrette que le Centre Laïque ne reçoive  pas une subvention car plusieurs enfants de l'entité participent à la fête de la laïcite".

 

- Remboursement d'emprunts CRAC

 

Procéder au remboursement de 450.555,04 et de 388.855,40

 

Modalité de remboursement:

Pour le prêt de 450.555,04

Ristourne accordée jusqu'en 2023: 9.210,23 + 10.861,59 jusqu'en 2038

 

Pour le prêt de 388.855, 40

Ristourne accordée jusqu'en 2024: 14.454,57 + 7.367,78 jusqu'en 2039

 

- Avenant à la convention Natagora concernant la gestion d'un terrain forestier à Malome

 

Approbation de la convention

 

- Convention relative à la création d'un bistrot de terroir au Moulin Klepper pour l'été 2011

 

 Approbation de la convention

Loyer: 350€/mois pendant 4 mois

 

"La convention soumise au conseil  prévoyait un loyer de 300€ mais la décision du Collège avait prévu 350€, alors le Conseil à l'unanimité a approuvé le loyer de 350€"

 

- Convention SRWT relative au subventionnement de 5 abris de bus

 

Approbation de la convention

  

- Extension de la conduite d'eau et du réseau d'électricité pour la construction du bâtiment technique au Blanc Caillou 

 

Coût: 2.436,95

 

- Avenants de travaux relatifs à la réhabilitation du Moulin Banal

 

Admettre la dépense en urgence

 

Devis de fermeture du chantier: 2.529,60 HTVA

 

- Eclairage public de la maquette Place du Château

 

Coût: 958,45€TVAC

 

-Etude d'installation d'un système de caméras de surveillance au centre ville

 

- Installation de caméras en lieu ouvert dans le centre ville , dans les rues Roosevelt, Burnotte et Grand'Place

 

"L'étude devrait être étendue à la Vallée du Lac"

 

- Reprise des  voiries internes créées par Idélux à la zone d'activité économique de Semel

 

Approuver le projet d'acte

 

- Dénomination de noms de rues à Hamipré, Montplainchamps et Longlier

 

Chemin des Celtes: chemin qui part de la natiolnale RN40 à proximité du pont d'Hamipré  vers la Hasse de Hamipré

Chemin Saint Bernard: voirie se dirigeant vers la carrefour de Suxy

Chemin de la 5è Brigade: voirie se dirigeant vers la ferme de Montplainchamps

Rue du 20 Août 1914: voirie partant du rond point et qui desservira le lotissemt à Longlier

 

 

 

- Communication des décisions de l'autorité de tutelle

 

Points votés par la majorité

 

 

- Modification du réglement communal d'implantation des terrasses sur le domaine public

 

Modification de la 1ère phrase de 'article 3 "l'installation d'une terrasse saisonnière posée sur la voie publique sans emprise dans le sol est soumise à l'autorisation préalable du Bourgmestre. Les autres types de terrasses sont soumis à l'autorisation préalable du Collège communal"

 

" Nous restons logiques, car le 27 mai 2010 nous avions voté contre ce réglement et ce n'est pas  le changement d'une phrase qui nous fera  changer d'avis.

Nous déplorons qu'une terrasse reste à demeure sur le domaine public. Est-ce normal par rapport aux autres commerçants?


Réponse du président de séance, cette terrasse ne restera plus en dehors de la saison." 

 

  

-Questions de voirie relatives au permis d'urbanisation T-Palm à Longlier( derrière la rue du Prieuré)

 

Emettre un avis favorable sur la modificatio de la voirie précitée conformément au plan

 

"Ce projet ne respecte vraiment pas l'état rural de Longlier, des immeubles à appartements. La densité  du logement est très importante  60 à 70 logements dans un lotissement de 2 ha et une augmentation de plus de 200 personnes  pour une population de 550 habitants.

Ce projet ne répond pas à notre attente et aussi à 70 personnes qui ont introduit une réclamation.

Dans ces conditions, nous allons les suivre et ainsi nous n'approuverons pas la création de voirie."

 

 

Huis clos

 

- Nomination d'un sapeur-pompier professionel 

 

"Le groupe Agir Ensemble est sorti et n'est donc pas intervenu dans ce vote."

 

- Nomination à titre définitif d'enseignants  (Unanimité) 

 

- Ratification de diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignement.( Unanimité) 

 

 

 

 

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