Excusés;Nelly

                 André

Points votés à l'unanimité

- Approbation des procès-verbaux des deux séances précédentes

- Modification du périmètre d'étude du réglement urbanistique et environnemental sollicité  pour la zone de loisirs de la vallée du lac-partie Val d'Emeraude-Informations sur l'étude encours des RUE de la zone de loisirs

 le périmètre doit être modifié pour mieux répondre à la règle de délimitation par des élèments physiques (taillis, voiries, talus...) présents sur le terrain

 le périmètre doit être modifié en le prolongeant en partie Sud jusqu à la route RN85 et le passage du ruisseau sous cette route

- Vente bois marchands

appliquer le cahier des charges version du 25 ami 2009

vente unique organisée avec les communes de Vaux- sur- Sure, Léglise et Neufchâteau

- Adhésion àL'INTERCOMMUNALE IMIO

 Adhérer à l'intercommunale

Conseil d'administration: MM.Meunier, Otjacques, Pierret Joelle et Hector

- Souscription de parts SPGE pour des travaux d'égouttage

Souscription de 1216 parts de la catégorie F de 25€ chacune de l'organisme d'épuration agréé  AIVE coorespondant à sa quote-part financière dans les travaux susvisés soit 30.392,31 arrondis à 30.400

approbation du décompte final relatif aux travaux d'agouttage au montant de 144.725,28 HTVA (Petitvoir)

- Travaux dans le cimetière de Longlier

  Réaliser la réfection des allées du cimetière de Longlier

 Estimatif des travaux 10.000€

- Désignation d'un commissaire aux comptes de la Régie Communale; remplacement

  Désignation Jacques Roblain

- Communication des décisions de l'autorité de tutelle

-Divers comptes de Fabriques d'église

Grandvoir

Recettes   17.213,79

Dépenses 12.847,04

Excédent    4.366,75

Tournay

Recettes   20.950,80

Dépenses 14.736,87

Excédent    6.213,93

- Modification budgétaire  du CPAS

 Résultat après cette modification budgétaire

  Résultat    4.312.264,80

  Dépenses 4.312.264,80

  Solde Zéro

Huis-clos

- Ratifications de diverses délibérations du collège communal relatives à l'enseignement

Point voté par la majorité

- Modification budgétaire ordinaire n°2 et extraordinaire n°3

Après modification à l'ordinaire: solde 211.977,35

Après modication à l'extraordinaire: solde zéro