1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;
2) Information relative au recours de certains conseillers de la minorité à l’encontre de la séance du conseil du 06/03/2013 ;
3) Convention d’occupation précaire de l’immeuble Bourgeois St-Roch – modification des conditions ;
4) Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de marché conjoint avec le Foyer Centre Ardenne concernant la rénovation de l’immeuble GOFFINET rue Burnotte ;
5) Conditions de location des salles du Moulin Klepper ;
6) Frais admissibles 2009 et 2010 du service incendie ;
7) Compte 2011 de la Régie Communale Autonome ;
8) Décharge aux administrateurs et au collège des commissaires de la Régie Communale Autonome ;
9) Compte 2012 du CPAS ;
10)Compte 2012 de la Ville ;
11)Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°3 ;
12)Admission d’une dépense urgente relative à la location du bus scolaire
2013-2014 ;
13)Octroi d’une aide financière à la Croix Rouge relative à la création
d’une épicerie sociale à NEUFCHATEAU ;
14)Conditions de vente des coupes de bois marchands ;
15)Convention avec le SPF intérieur concernant la délivrance des
passeports et des titres de séjour ;
16)Acquisition de tenues réglementaires pour trois pompiers
professionnels.
17)Remplacement des serveurs informatiques de l’administration communale ;
18)Avenant n°1 aux travaux d’entretien extraordinaire de voirie 2013 ;
19)Avenant relatif aux travaux de menuiserie pour la construction du
centre de sensibilisation à l’astronomie de GRAPFONTAINE ;
20)Plan d’investissement communal 2013-2016 relatif aux travaux de
voiries ;
21)Travaux d’aménagement d’une maison de village à LAHERIE (Plan Communal
de Développement Rural) ;
22)Travaux d’aménagement de terrains multisports à TRONQUOY et LONGLIER ;
23)Redéfinition du périmètre du site à réaménager Bourgeois St-Roch ;
24)Conventions relatives à la collecte de textiles ménagers ;
25)Partenariat VILLE-PROVINCE relatif au projet POLLEC ;
26)Vente d’une emprise forestière rue de la Chaurnô à Olivier PIRSON ;
27)Vente d’un excédent de voirie Les Huzes aux époux Sébastien MIGNON ;
28)Déclassement provisoire d’un chemin communal à Gérimont ;
29)Incorporation de voirie et déclassement relatif au raccordement ferré
au Parc Logistique de MOLINFAING ;
30)Remplacement d’un délégué communal au Centre du Lac et à la Maison du
Tourisme du Pays de la Forêt d’Anlier ;
31)Autorisation relative à la transaction pénale et à la poursuite en
justice d’une société de travaux publics de voirie.
32)Communication des décisions de l’autorité de tutelle ;
HUIS-CLOS
33)Prolongation du contrat de l’agent constatateur communal ;
34)Avenant à la convention avec le CPAS relatif à la désignation du
conseiller en prévention au travail ;
35)Diverses prolongations, et fin de stage de sapeurs-pompiers.