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16 septembre 2013 1 16 /09 /septembre /2013 06:03

1)  Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;

2)  Information relative au recours de certains conseillers de la minorité à l’encontre de la séance du conseil du 06/03/2013 ;

3)  Convention d’occupation précaire de l’immeuble Bourgeois St-Roch – modification des conditions ;

4)  Approbation de l’avenant n° 1 à la convention de marché conjoint avec le Foyer Centre Ardenne concernant la rénovation de l’immeuble GOFFINET rue Burnotte ;

5)  Conditions de location des salles du Moulin Klepper ;

6)  Frais admissibles 2009 et 2010 du service incendie ;

7)  Compte 2011 de la Régie Communale Autonome ;

8)  Décharge aux administrateurs et au collège des commissaires de la Régie Communale Autonome ;

9)  Compte 2012 du CPAS ;

10)Compte 2012 de la Ville ;

11)Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°3 ;

12)Admission d’une dépense urgente relative à la location du bus scolaire

   2013-2014 ;

13)Octroi d’une aide financière à la Croix Rouge relative à la création

   d’une épicerie sociale à NEUFCHATEAU ;

14)Conditions de vente des coupes de bois marchands ;

15)Convention avec le SPF intérieur concernant la délivrance des

   passeports et des titres de séjour ;

16)Acquisition de tenues réglementaires pour trois pompiers

   professionnels.

17)Remplacement des serveurs informatiques de l’administration communale ;

18)Avenant n°1 aux travaux d’entretien extraordinaire de voirie 2013 ;

19)Avenant relatif aux travaux de menuiserie pour la construction du

   centre de sensibilisation à l’astronomie de GRAPFONTAINE ;

20)Plan d’investissement communal 2013-2016 relatif aux travaux de

   voiries ;

 

 

21)Travaux d’aménagement d’une maison de village à LAHERIE (Plan Communal

   de Développement Rural) ;

22)Travaux d’aménagement de terrains multisports à TRONQUOY et LONGLIER ;

23)Redéfinition du périmètre du site à réaménager Bourgeois St-Roch ;

24)Conventions relatives à la collecte de textiles ménagers ;

25)Partenariat VILLE-PROVINCE relatif au projet POLLEC ;

26)Vente d’une emprise forestière rue de la Chaurnô à Olivier PIRSON ;

27)Vente d’un excédent de voirie Les Huzes aux époux Sébastien MIGNON ;

28)Déclassement provisoire d’un chemin communal à Gérimont ;

29)Incorporation de voirie et déclassement relatif au raccordement ferré

   au Parc Logistique de MOLINFAING ;

30)Remplacement d’un délégué communal au Centre du Lac et à la Maison du

   Tourisme du Pays de la Forêt d’Anlier ;

31)Autorisation relative à la transaction pénale et à la poursuite en

   justice d’une société de travaux publics de voirie.

32)Communication des décisions de l’autorité de tutelle ;

 

HUIS-CLOS

 

33)Prolongation du contrat de l’agent constatateur communal ;

34)Avenant à la convention avec le CPAS relatif à la désignation du

   conseiller en prévention au travail ;

 35)Diverses prolongations, et fin de stage de sapeurs-pompiers. 

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