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  • : Le blog retrace le plus régulièrement et le plus fidèlement possible la vie à Neufchâteau (Luxembourg-Belgique).
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22 avril 2013 1 22 /04 /avril /2013 06:40

 1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;

 2) Assemblée générale du secteur valorisation et propreté de l’AIVE ;

 3) Convention de mise à disposition de l’ancienne école de MASSUL avec le

    comité des fêtes de MASSUL en vue d’une occupation par le club des

    jeunes ;

 4) Modification de la convention d’occupation de locaux par le Lion’s Club

    en vue de l’octroi d’un local à l’ancienne école de GRAPFONTAINE ;

 5) Modification des statuts de la Régie Communale Autonome ;

 6) Convention d’octroi au CPAS du logement communal du Blanc Caillou en

    vue de locations à titre temporaire ;

 7) Divers comptes de Fabriques d’église ;

 8) Octroi de subvention à diverses associations ;

 9) Modification de la taxe sur les déchets ;

10) Modification de la taxe sur les équipements de terrains faisant l’objet

    d’un permis d’urbanisation ou à bâtir ;

11) Avis rendus par la commission locale pour l’énergie, exercice 2012 ;

12) Actualisation de la convention exécution du Plan Communal de

    Développement Rural relative à l’Espace 29 ;

13) Acquisition de vélos à usage touristique au départ de la vallée du lac

    et règles de tarification ;

14) Souscription de parts à la Société Publique de Gestion de l’Eau

    relatives aux travaux d’égouttage dans le village de LAHERIE ;

15) Acquisition de zones amortissantes pour les plaines de jeux ;

16) Acquisition de stores occultants pour la salle Brasseur à l’Hôtel de

    Ville ;

17) Acquisition d’une tondeuse avec remorque à mettre à disposition des

    clubs de football en vue de la tonte des terrains et règlement

    redevance à ce sujet ;

18) Nouveaux points lumineux d’éclairage public ;       

19) Plan d’élargissement partiel du chemin vicinal n° 6 dit Chemin des

    Morts dans la zone d’activité économique de Semel ;

20) Stationnement « handicapés » au parking du Moulin Klepper ;

21) Désignation de délégués de la minorité à la Commission du conseil

    chargée de l’attribution d’aide communale aux associations et

    à la Commission locale de l’accueil ;

22) Autorisation d’ester en justice dans le cadre d’un bornage de

    propriétés Chaussée de Namur à VERLAINE, IANUZZI/PANDOLFE/VILLE ;

23) Règlement d’ordre intérieur du conseil ;

24) Communication de diverses décisions de l’autorité de tutelle ;

HUIS CLOS

25) Prolongation de stage d’un pompier volontaire et promotion au grade de

    sergent d’un pompier professionnel ;

26) Evaluation et nomination à titre définitif du directeur d’école

    communale « Les Roches » ;

27) Nomination à titre définitif d’un enseignant communal.

 

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