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  • : Le blog retrace le plus régulièrement et le plus fidèlement possible la vie à Neufchâteau (Luxembourg-Belgique).
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21 juin 2013 5 21 /06 /juin /2013 08:06

 1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente ; 

 2) Fixation de conditions de recrutement relatives :

     - à l’engagement d’un animateur pour l’Espace Public Numérique

     - à l’engagement d’un agent technique en chef

     - à l’engagement d’un employée d’administration ;

 3) Règlement de travail du personnel des écoles communales ;

 4) Modification du règlement d’ordre intérieur du conseil communal ;

 5) Modification du règlement général de police relatif à

    l’interdiction de la tonte de pelouse le dimanche ;

 6) Prorogation du règlement d’interdiction de consommation d’alcool

    et de boissons enivrantes à NEUFCHATEAU ;

 7) Modification de l’intervention communale en faveur des clubs

    fréquentant le Centre du Lac ;

 8) Modification de l’intervention relative au club de basket ;

 9) Convention avec l’Académie d’Eté ;

10) Modification de la convention relative aux avantages sociaux avec

    l’Ecole Libre Institut St-Joseph ;

11) Modalités d’organisation de l’accueil extrascolaire en

    juillet/août ;

12) Modalités d’organisation de la Fête des Lavoirs ;

13) Tarification de la vente des boissons au Moulin Klepper pour

    l’été 2013 ;

14) Comptes 2012 de Fabriques d’église ;

15) Budget 2013 du CPAS ;

16) Modification de la taxe sur la délivrance de documents

    administratifs ;

17) Modalités d’emprunts garantis par le Fonds des Bâtiments

    Scolaires pour la construction ou la rénovation des écoles de

    NAMOUSSART, PETITVOIR et HAMIPRE ;

18) Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire ;

19) Modification du bail de chasse PERREAUX à la Maladrie ;                                                                                                        

20) Décision de principe de bail emphytéotique et de déclassement de

    voirie en faveur de la Régie Communale Autonome pour

    l’implantation de l’extension du Centre Sportif dans la vallée du

    lac ;

21) Convention avec l’ASBL « Les Amis du Château » relative au

    placement de panneaux didactiques, d’un écran LED, et à l’achat

    de smartphones dans le cadre de la promotion du patrimoine

    castral de NEUFCHATEAU ;

22) Acquisition d’un système de sonorisation pour la salle Brasseur

    de l’Hôtel de Ville ;

                                     

                                          

                                         

 

23) Remplacement de la chaufferie de l’église de LONGLIER ;

24) Travaux de rénovation urbaine de la rue des Oies et de la rue

    d’En-Bas ;

25) Conventions d’emprise en sous-sol pour la réalisation d’un

    égouttage en arrière zone Chaussée de Bertrix ;

26) Décisions de déclassement de voiries relatives au raccordement

    ferré vers le parc d’activités logistiques Centre Ardenne et à un

    échange  PELTRIAUX aux Enclos du Ruisseau à WARMIFONTAINE ;

27) Règlement complémentaire de circulation routière relatif au

    transport de produits dangereux ;

28) Désignation de représentants de la Ville auprès du Syndicat

    d’Initiative et du Foyer Centre-Ardenne ;

29) Désignation des membres de la Commission Consultative Communale

    d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ;

30) Communication des décisions de l’autorité de tutelle ;

HUIS-CLOS

31) Ratification des diverses délibérations du Collège Communal

    relatives à l’enseignement.

 

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