1)Examen en séance conjointe avec le conseil de l’action
sociale, du rapport annuel sur les synergies entre
l’administration communale et le CPAS
2)Approbation P.V. séance précédente
3)Présentation des actions menées par le Parc Naturel de la
Haute Sûre et de la Forêt d’Anlier à NEUFCHATEAU
4)Plan d’urgence et d’intervention
5)Compte et bilan 2009 du groupement d’intérêt économique
Qualicité
6)Comptes 2009 de diverses fabriques d’église
7)Assemblées générales d’INTERLUX et SOFILUX
8)Prorogation de l’intervention financière pour les clubs
fréquentant le Centre du Lac et la salle CHENOT-FONTAINE
9)Règlement de location de la maison de l’entité
10)Marché d’emprunt relatif au financement des dépenses
extraordinaires
11)Modification de la taxe de stationnement en zone bleue
12)Diverses conventions relatives au plan de cohésion sociale
13)Création d’une régie communale autonome
14)Rapport annuel du programme communal de développement rural
15)Travaux de création d’une salle didactique (phase 2) du
centre de sensibilisation à l’astronomie de GRAPFONTAINE
16)Modification du mode de passation du marché relatif aux
travaux de rénovation des sanitaires des écoles de
LONGLIER, NAMOUSSART et TRONQUOY et remplacement des
zingages de la toiture de l’école de LONGLIER
17)Approbation du dossier de travaux d’égouttage de la Voie
des Ardennes Françaises et de la Chaussée de Bertrix
18)Avenant n°2 relatif à l’étude de l’entretien extraordinaire
des voiries 2010
19)Approbation du dossier de travaux relatif à l’entretien
extraordinaire de voirie 2010
20)Approbation du devis de mise en souterrain du réseau
électrique basse tension lié aux travaux de revitalisation
urbaine
21)Acquisition d’un tracteur pour le service technique
22)Location d’un échafaudage pour la remise en peinture de
l’Hôtel de Ville
23)Achat d’un excédent de voirie au Haut de Baudrimont à
OFFAING à RAYMOND-SKA
24)Echange de parcelles forestières à GRANDVOIR avec Mr.
GILLARDIN
25)Avis relatif à la demande de permis d’urbanisme concernant
la liaison ferrée entre la gare de LONGLIER et le parc
Ardenne Logistics
26)Règlement complémentaire de circulation routière autour du
lac
27)Règlement de police interdisant la consommation de boissons
alcoolisées sur la voie publique
28)Règlement d’implantation des terrasses HORECA sur le
domaine public
29)Règlement complémentaire de circulation routière relative
à la zone 30 Grand’Place - rue Burnotte et à la création de
places pour les personnes à mobilité réduite
30)Cartes de stationnement relatives au parking de la rue des
Oies
31)Ordonnance de police relative aux élections du 13/06/2010
HUIS-CLOS
32)Admission à titre effectif de sapeurs pompiers volontaires
33)Admission à la retraite d’un sapeur pompier volontaire
34)Nomination définitive de sapeurs pompiers professionnels
35)Réserve de recrutement de sapeurs pompiers professionnels
36)Promotion au grade d’adjudant d’un sapeur pompier
professionnel
37)Mise en disponibilité pour convenance personnelle d’un
agent communal
38)Position administrative d’un agent communal
39)Nomination à titre définitif d’enseignants
40)Ratification de délibérations du Collège communal relatives
à l’enseignement
41)Désignation de représentants communaux à la régie communale
autonome.
Les séances du conseil sont publiques.
Attention, ce conseil se tiendra à 19 heures.