ORDRE DU JOUR :

 1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

 2) Prestation de serment du président du conseil de l’action sociale

    en tant que membre du collège communal.

 3) Rapport annuel 2012.

 4) Budget 2013.

 5) Dotation à la zone de police.

 6) Politique de sécurité.

 7) Vérification de caisse du receveur communal.

 8) Abrogation d’un règlement d’octroi de prime communale pour

    l’installation de panneaux solaires, citernes d’eau de pluie et

    d’épuration individuelle et les mesures de protection contre le

    radon.

 9) Convention d’occupation à titre précaire d’un bâtiment rue St-

    Roch 24 à NEUFCHATEAU.

10) Arrêt de la procédure relative à l’étude d’aménagement du rez-de-

    chaussée de la Maison Bourgeois.

11) Désignation de représentants de la commune auprès des organismes

    suivants :

-          AIVE secteur valorisation et propreté

-          Commission Paritaire Locale

-          Conseil de participation des écoles Les Roches et Le Vivier

-          Commission d’aide aux associations

-          Quart communal de la commission locale de développement rural

HUIS-CLOS

12) Suspension volontaire du contrat de travail d’une employée

    communale.

13) Mise en perte partielle de charge d’une enseignante.

14) Ratification de diverses délibérations du collège communal

    relatives à l’enseignement.

Les séances du conseil communal sont publiques.

Cette séance a lieu le samedi 12 à 10 heures