Bonjour

Que la journée soit bonne et belle.

1. Le conseil débute par la prestation de serment de 5 conseillers communaux des jeunes.

1.  
2. Ex amen en séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du rapport sur les synergies 2024 pour l'exercice 2023 entre la commune et le CPAS
3. La présidente du CPAS, Joelle Devalet remercie les conseillers du cpas qui font un travail important dans l'ombre.
4. Les synergies
5. - marchés publics
6. -une équipe de gestion d' agents de nettoyage de surface, faciliter ainsi le recrutement
7. -logement
8. -un informaticien
9. Il règne une bonne entente entre tous les services de la commune et du cpas.

Excusés:Fabienne Evrard, Defat, Borceux

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
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3. Adoption du rapport des synergies 2024 pour l'exercice 2023 entre la Ville et le CPAS
4.  Le rapport ci-dessus   est approuvé .
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6. Adhésion au Contrat pour la filière du livre de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Le contrat de filière pour le secteur du livre répond à un besoin de structuration d'articulation et de coordination de la chaine du livre. Les ambitions sont économiques, culturelles et sociétales.

La bibliothèque de Neufchâteau adhère déjà à la filière en achetant ses documents à la librairie Oxygène à Neufchâteau et via ses diverses activités culturelles.

Cette adhésion n'entraîne aucune dépense supplémentaire.

1. Adhésion à l'outil digital pour la gestion des eaux (CartEau) d'Idelux Eau

Un nouvel outil informatique qui intègre toutes les données relatives à la gestion des eaux tant pour l'instruction des demandes de permis, de raccordement à l'égout que par la gestion technique des égouts et du réseau d'alimentation d'eau.

1.  
2. Compte 2022 de la Fabrique d'église de Neufchâteau
3. Excédent: 35.927,25€

     Pour la minorité, il faut se montrer très vigilant lors de l'élaboration du budget.

1.  
2. Compte de fin de gestion du Directeur financier f.f. Christian Mathu
3.  
4. Octroi d'une carte de crédit prépayée pour menues dépenses au secrétariat des écoles d'une part, et au Directeur financier d'autre part
5.  
6. Carte maximum 500€ pour finaliser des achats en ligne
7.  
8. Modification du taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques

Pour la troisième fois diminution de la taxe à l'impôt des personnes physiques, pour 2024, elle sera de 7,3%.

Pour la minorité c'est une bonne nouvelle, symbolique quand même.  Si pas de travaux d'envergure il faudrait diminuer encore cette taxe.

1. Approbation des clauses particulières et du catalogue de la vente de bois marchands 2023
2.  
3. La vente de bois aura lieu le 17 octobre,4.555m3 de résineux,617 m3 de feuillus et781m3 de houppiers
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5. Pour Vincent Parache, certaines personnes se plaignent que l'on avantage trop la vente de bois aux marchands au détriment des particuliers.
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7. Modification du règlement d'octroi d'une intervention financière au profit des utilisateurs du Centre du Lac et du Hall sportif des Tanneries

Intervention communale est de 30€ pour la salle de tennis et de 35€ pour la salle de basket

Pour la minorité cette intervention ne fait que croître au départ 8€ et maintenant 30€, cela commence à devenir important.

Pour le président Olivier Rigaux, il faut défendre le sport. Le prix des salles est raisonnable.

1. Approbation des comptes annuels 2022 de la Régie Communale Autonome

La situation financière va en s'améliorant : en 2021, le déficit était de 98.000€

en 2022  de 67.438€ et pour 2024 il sera de 45.000€.

La RCA a engagé des maîtres-nageurs, à 25€/heure qui ne sont pas obligatoires mais on a privilégié  la sécurité  et le rôle d'information au public.

Pour la minorité, deux nouvelles acquisitions qui sont également déficitaires, la RCA n'est pas si autonome que cela, elle dépend très largement de la commune car cette dernière doit intervenir en cas de déficit.

1. Décharge aux administrateurs relative à l'approbation des comptes 2022 de la Régie communale autonome

1. Plan d'entreprise de la Régie Communale Autonome 2024

Les axes:

-intergénérationnel

-inclusion

-évenementiel

1. Demande de subvention relative à la restauration et à la valorisation du Mausolée franco-allemand de Montplainchamps

Demande de subvention auprès du CGT, 60%

1. Approbation des conditions et du mode de passation pour le marché de restauration du patrimoine et revalorisation historique du site du Mausolée franco-allemand de Montplainchamps

121.501,10€

1. Approbation des conditions et du mode de passation pour l'achat et le placement d'un écran géant sur la grand place communale

30.000€

1. Approbation du marché de travaux relatif au remplacement de deux passerelles dans la Vallée du lac

Relance d'un nouveau marché, pour un montant de 316.374,54€

1. Approbation du dossier de travaux d'aménagement de trois kiosques avec barbecue et agrandissement de la plaine de jeux

Relance d'un nouveau marché,pour un montant de 378.194,00€

1. Approbation du projet d'acte relatif à la constitution d'une servitude de passage sur une parcelle communale sise au Fond des Vannes

1. Approbation du projet d'acte relatif à l'achat d'une parcelle forestière sise Fond de Walno

1. Démission et remplacement d'un représentant de la ville à l'Assemblée Générale de la société d'IDELUX
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3. Communication des arrêtés de l'autorité de tutelle

 Tous les points ont été approuvés à l'unanimité.

Bonjour à toutes et à tous

Que cette journée soit tout simplement bonne

Fête de la Communauté française

Conseil communal à 18 heures.

Bonjour tout le monde

Passez un beau mardi

Profitez de ce beau soleil.