SEANCE
DU CONSEIL qui aura lieu LE MARDI 10 NOVEMBRE 2009 A 20 H à l’Hôtel de Ville :
1)Approbation
procès-verbal séance précédente
2)Assemblée
générale extraordinaire de TELELUX et garantie
d’emprunt
INTERLUX
3)Budgets et
compte de diverses Fabriques d’église
4)Modification
budgétaire n° 2 du CPAS – prise de
connaissance
5)Règlement
relatif à l’organisation du marché de Noël au
Moulin
Klepper
6)Approbation
divers règlements taxes et redevances
- Prime relative à l'octroi d'une subvention pour
des
travaux de restauration extérieure de
maisons
d'habitations dans le cadre de la mise en valeur
du
patrimoine bâti.
- Prime à l'installation d'entreprises dans les
zones
d'activités économiques ainsi que de commerce dans
le
périmètre de rénovation
urbaine.
- Primes communales pour l'installation de panneaux
solaires,
l'installation d'une citerne à eau de pluie,
l'installation
d'un système d'épuration individuelle,
l'installation d'un
film radon ou d'un équipement anti
radon.
- Taxe sur la délivrance de documents
administratifs
- Redevance sur la délivrance de renseignements contenus
dans
les registres de l'état civil et de la population
ainsi que
pour prestations administratives du
personnel.
- Redevance pour la délivrance de permis de lotir et pour
les
permis de lotir
modificatifs.
- Redevances pour la délivrance des permis
d'environnement,
d'urbanisme et unique.
- Redevance pour frais postaux.
- Redevance sur les nouvelles implantations
urbanistiques.
- Taxe additionnelle au précompte
immobilier.
- Taxe additionnelle à l'impôt des personnes
physiques.
- Taxe sur les inhumations.
- Redevance sur les exhumations.
- Redevance pour les concessions de
sépulture.
- Redevance communale sur l'occupation temporaire de la
voie
publique et des trottoirs à l'occasion de travaux
de
construction, de démolition, de reconstruction ou
de
transformation d'immeubles
- Redevance sur l’occupation temporaire de la voie
publique
communale pour y faire du
commerce
- Redevance pour enlèvement des dépôts
sauvages
- Redevance pour aide au transport des
déchets
- Taxe sur les déchets
- Taxe sur les véhicules isolés
abandonnés.
- Redevance sur la conservation des véhicules saisis par
la
police ou déplacés par mesure de
police.
- Taxe sur le stationnement - zone
bleue.
- Taxe sur la distribution gratuite à domicile
d'écrits
publicitaires non adressés.
- Taxe sur les terrains de camping.
- Taxe sur les agences bancaires.
- Taxe sur les secondes résidences.
- Redevance pour le débouchage
d'égouts.
- Redevance pour la capture et la garde de chiens
errants.
- Redevance de prêt de livres à la
bibliothèque.
- Droits d'entrée du mini-golf
7)Modification des conventions d’emphytéose et de délégation
de
maîtrise d’ouvrage avec le Foyer Centre Ardenne relatif
à
l’immeuble GOFFINET Rue Burnotte
8)Modification du
cahier des charges relatif aux travaux de
rénovation
des voiries de LAHERIE
9)Modification du
cahier des charges relatif à la
construction d’un bâtiment technique au Blanc Caillou
10)Modification du cahier des charges relatif à la
rénovation
du Moulin
Banal
11)Etude d’entretien extraordinaire de voirie et de
travaux
d’égouttage 2010
12)Travaux de rénovation de sanitaires et de remplacement
de
zingueries
dans diverses écoles
13)Acquisition de deux passerelles relatives à la
promenade
des
Vannettes à WARMIFONTAINE
14)Acquisition de matériel divers pour le service
technique :
sécateur
de branches, poubelles, caveaux
15)Acquisition de pierres pour l’aménagement des sentiers
du
centre de
sensibilisation à l’astronomie
16)Acquisition de mobilier divers pour la maison des
seniors
« L’Ecole Buissonnière »
17)Approbation de divers devis d’installation
d’éclairage
public sur
le territoire communal
18)Abrogation du plan particulier d’aménagement n°8
La
Justice-La
Quiquaine à NEUFCHATEAU
19)Rapport urbanistique et environnemental relatif à la
zone
d’aménagement communal concerté de la Quiquaine
20)Achat d’une emprise au Pachis de
PETITVOIR
21)Cession gratuite de lotissement Rte de St-Monon à
MASSUL
22)Reprise d’un excédent de voirie de la Région Wallonne
rue
des Oies à
NEUFCHATEAU
23)Conditions de vente de l’ancien orphelinat de
LONGLIER
24)Règlements complémentaires de circulation
routière
redélimitant les agglomérations de LE SART et COUSTEUMONT
25)Modification du règlement général de
police
HUIS-CLOS
26)Admission à la retraite d’un ouvrier
communal
27)Désignation d’un représentant communal auprès du
secteur
cartographique de l’AIVE
28)Désignation à titre temporaire d’une enseignante
de
religion
catholique dans les écoles communales
29)Ratification des délibérations du collège
communal
relatives
à l’enseignement.
Les séances du conseil sont publiques.
/fdata%2F0490969%2Favatar.png){kind=avatar}
