Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Pacte d'amitié entre la ville de Sedan et la ville de Neufchâteau
L'amitié Sedan-chestrolaise aura pour enjeux majeurs:
-la jeunesse, rôle de passeurs et garantit la pérennité d'une amitié
-l'histoire, surtout celle d'Evrard de La Marck
-la culture ardennaise
l'environnement.
Modification de la version 2023 du règlement général de police
Approbation des modifications
Compte 2023 de la Fabrique d'église de Montplainchamps
Recettes totales: 3.666,36
Dépenses totales: 4.467,85
Excédent: -801,49
Compte 2023 de la Fabrique d'église de Massul
Recettes totales: 22.018,54
Dépenses totales: 13.949,07
Excédent: 8069,47
Compte 2023 de la Fabrique d'église de Hamipré
Recettes totales: 15.918,18
Dépenses totales: 12.695,49
Excédent: 3.222,69
Compte 2023 de la Fabrique d'église de Namoussart
Recettes totales: 20.103,08
Dépenses totales: 14.778,82
Excédent: 5.324,26
Subvention du projet "Création d'un espace de convivialité à Respelt" dans le cadre du budget participatif 2023
Aide de 15.940,30 pour l'année 2024 dans le cadre du budget partipatif
Aide pour l'installation d'une hotte pour la cuisine à la salle Le Carrefour
Subvention, la moitié du devis soit 6.250€ hors TVA
Aide pour les 40 ans du Cercle Escrime de Neufchâteau et le Championnat de Belgique par équipe
Subvention 1.110,00€ représentant la location pour 2024, pour l'organisation du championnat de Belgique 2024
Approbation du compte communal 2023
Résultat courant: 1.267.773,58
Résultat exploitation: 2.104.817,91
Résultat exceptio.: - 960.886,22
Résultat exercice: 1.143.931,69
Ordinaire Extraordinaire
Droits constatés: 1.887.132,66 9.266.069,63
Non valeurs 96.266,09 0,00
Engagement: 15.764.394,10 13.735.091,73
Imputations: 15.064.305,30 6.378.587,51
Résultat budg: 2.956.472,47 - 4.469.022,10
Résultat compt: 3.656.561,27 2.887.482,12
Provision Pollec: 114.400
Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N° 1 - Exercice 2024
Service ord. Service extraor.
Rec. Totales ex.Propre 15.746.686,01 4.555.352,39
Dép. totales ex.propre 15.746.686,01 6.610.788,00
Boni/mali 0,00 - 2.055.435,61
Rec.ex.antérieurs 2.972.207,51 3.305.000,00
Dép. " " 332.519,34 4.471.022,10
Prélévement en recettes 35.000,00 4.854.195,77
Il est prévu entre autres:
-l'octroi d'une prime pour rénovation des façades
-50.000€ pour le lavoir de Neufchâteau (toit)
-entretien des voiries agricoles
Rapport du Directeur financier relatif aux avis de légalité émis en 2023
Approbation du règlement provincial d'aide à l'entretien des cours d'eau de troisième catégorie pour les communes
Inscrire la commune dans le dispositif d'aide à l'entretien des cours d'eau
Approbation de la convention
Subvention en nature de 20.000€ pour 4 ans
Convention entre la Commune de Neufchâteau et l'ASBL "Club des Vieux" pour l'occupation et la gestion de la salle Saint-Etienne de Longlier
Approbation de la convention
Approbation de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec OXFAM
Approbation de la convention
Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale d'Ores Assets du 13/06/2024
Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire d'Ecetia Intercommunale du 25/06/2024
Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale de Sofilux du 20/06/2024
Approbation des points à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire de Neomansio du 27/06/2024
Rapport de rémunération relatif aux mandataires
Approbation des conditions du CGT (pouvoir subsidiant) pour la modernisation du mini-golf dans la Vallée du Lac
Approbation des conditions du CGT (pouvoir subsidiant) pour la fourniture et la pose de la signalétique d'accueil, d'orientation et d'information de la Ville de Neufchâteau
Interpellation du Collège communal par un citoyen relative aux difficultés rencontrées par le monde agricole
Les 2 points déposés par la minorité ont été approuvés à savoir:
- la désacralisation de l'église de Montplainchamps, mettre un groupe de travail pour fixer l'affectation
- formation du personnel, pour réduire la fracture numérique, être connectoo
Huis-Clos
25. Remplacement de l'attaché spécifique technique lorsqu'il est en congé ou empêché et octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures à deux agents techniques
26. Remplacement de la responsable de projet d'accueil extrascolaire lorsqu'elle est en congé ou empêchée et octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures à deux accueillantes extrascolaires
27. Remplacement de la cheffe de bureau du service secrétariat, absente pour raisons médicales et octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures à une employée d'administration
Lors de cette journée, nous organiserons un tournoi de sixte, ouvert à tous, de 10h à 18h00 (selon l'avancement du tournoi). Ce qui vous permettra de pouvoir regarder le match des Diables Rouges le soir
Les inscriptions se font au numéro mentionné sur la photo. attention 8joueurs par équipes maximum.
Le payement se fera lors de l'inscription pour finaliser celle ci.