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13 juillet 2020 1 13 /07 /juillet /2020 05:35
Ordre du jour du conseil de ce jour à 20 heures à l'Espace 29

Port du masque obligatoire- Places limitées

1. Validation de l'organisation du Conseil communal dans un autre lieu que l'hôtel de ville à savoir l'Espace 29, avenue de la Victoire 25 à 6840 Neufchâteau pour cas de force majeure

2. Synergies entre la commune et le CPAS - Réunion annuelle commune et publique du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale

3. Approbation procès-verbal séance précédente

4. Synergies entre la commune et le CPAS - adoption du rapport des synergies entre la Ville et le CPAS - convention de marchés conjoints

5. Adhésion nouvelle charte communale de l'Inclusion des personnes en situation de handicap

6. Nouvelle formule Bibliothèque Itinérante

7. Fabrique d'église de Monplainchamps - Compte 2019

8. Fabrique d'église de Neufchâteau - Compte 2019

9. Vente publique de matériels divers

10. Assistance au collectif Escal - occupation d'un local de l'ancienne crèche de Longlier par des transmigrants - convention d'occupation

11. Covid19 - ristourne - avenant baux et conventions diverses salles

12. Ratification des dépenses excédant les 12èmes provisoires prises par le Collège communal

13. Admission des dépenses urgentes

14. Compte communal 2019 - approbation

15. Rapport avis de légalité du Directeur financier - année 2019

16. Rapport des remboursements des frais admissibles pour les mandataires et rapport des frais de restaurant - Exercice 2019

17. Politique d'aide communale aux tiers - Rapport 2019

18. Rapport de rémunération relatif aux mandataires

19. Note de politique générale

20. Rapport annuel de l'administration

21. Budget communal de l'exercice 2020

22. Marchés publics- Délégation de certaines compétences du Conseil Communal vers le Collège Communal

23. Egouttage rue des Jardins et de l'Enfer, égouttage place du Paquis, égouttage rue de la Justice- partie II - Souscription de parts SPGE suite aux décomptes finaux

24. Remplacement de la toiture de l'église de Tournay - Approbation du cahier spécial des charges modifié

25. Location de modules pour l'école communale de Grandvoir durant sa rénovation - Approbation des conditions et du mode de passation

26. Programme d'Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée "P.A.R.I.S." 2022-2027 - Cours d'eau de catégorie 3 - Approbation des enjeux, objectifs et projets

27. Désignation de délégués - Organisation du Transport Wallon (OTW)

28. Désignation de délégués - Organe de consultation de bassin de mobilité de Luxembourg

29. Désignation de délégués - SA Holding communal en liquidation

30. Désignation de délégués - Association Chapitre XII - Résidence "Préfleuri"

31. Désignation de délégués - Sport de Rue - Conseil d'Accompagnement Massul

32. Désignation de délégués - Sport de Rue - Conseil d'Accompagnement Namoussart

33. Désignation de délégués - Sport de Rue - Conseil d'Accompagnement Petitvoir

34. Désignation de délégués - Sport de Rue - Conseil d'Accompagnement Warmifontaine

35. Désignation de délégués - Sport de Rue - Comité de Pilotage Aire Multisport Neufchâteau

36. Agriculture - mise en œuvre de la nouvelle législation relative aux calamités agricoles - constitution d'une commission communale de constat de dégâts aux cultures - désignation d'un nouveau suppléant

37. Communication de décisions de l'autorité de tutelle

 

Huis-Clos

38.       Mise à disposition de personnel à l'EFT du CPAS de Neufchâteau - fin de convention de collaboration avec le CPAS en vue de la reprise administrative des agents par le CPAS

39.       Ratifications de diverses délibérations du Collège communal relatives à l'enseignement du 31/01/2020 au 10/04/2020

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