1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente

 2) Plan pluriannuel du développement de la lecture

 3) Budget 2011 de Fabriques d’église

 4) Convention avec l’association NATAGORA relative à la

    gestion d’une zone humide à MALOME

 5) Taxe sur les pylônes affectés à un système de

    communication

 6) Taxe sur les véhicules isolés abandonnés

 7) Taxe sur les terrains de camping

 8) Taxe sur la diffusion d’écrits publicitaires toutes boîtes

 9) Taxe sur les secondes résidences

10) Taxe sur les agences bancaires

11) Taxe sur les inhumations, dispersion des cendres et mise

    en columbarium

12) Taxe sur le stationnement zone bleue

13) Taxe sur la délivrance de documents administratifs

14) Taxe additionnelle au précompte immobilier

15) Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques

16) Fixation du coût-vérité en matière de traitement des

    déchets

17) Taxe sur les déchets

18) Redevance pour l’aide au transport des déchets

19) Redevance pour l’enlèvement des dépôts sauvages

20) Redevance de prêt de livres à la bibliothèque

21) Redevance pour la capture et la garde de chiens errants

22) Redevance pour les concessions de sépulture

23) Redevance sur les exhumations

24) Redevance pour la délivrance de permis de lotir, de permis

    d’urbanisation et permis modificatifs

25) Redevance pour le traitement des permis d’environnement,  

    d’urbanisme et uniques                             

26) Redevance sur les nouvelles implantations urbanistiques                        

27) Redevance sur la délivrance de renseignements d’état civil

    et de population

28) Redevance pour frais postaux

29) Redevance pour le débouchage d’égouts

30) Redevance sur l’occupation temporaire de la voie publique

    communale pour y faire du commerce

31) Redevance sur l’occupation temporaire de la voirie publique

    à l’occasion de travaux

32) Redevance sur la conservation des véhicules saisis par la

    police

33) Dénomination d’une rue à COUSTEUMONT

34) Acquisition de plaques de rues

35) Acquisition de vêtements pour le service d’incendie

36) Acquisition d’abribus

37) Coordination sécurité des chantiers communaux

38) Etude d’aménagement de l’Hôtel de ville

39) Convention de partenariat avec la Province relative à

    l’aménagement de l’ancien étang Bergh en amont du Moulin

    Klepper

40) Décompte final des travaux de rénovation des voiries suite

    aux dégâts causés par le dégel

41) Approbation du cahier des charges de création d’une voirie

    à charge du lotisseur dans le lotissement « HUET » à

    HAMIPRE et marché de surveillance

42) Réfection des toitures des églises de NEUFCHATEAU et

    LONGLIER et du presbytère de LONGLIER

43) Curage des boues accumulées dans les bacs de décantation

    en amont du lac

44) Travaux d’égouttage

HUIS-CLOS

45) Mise en disponibilité pour convenance personnelle d’un

    ouvrier communal

46) Remplacement du secrétaire communal et de l’agent technique

    en chef lorsqu’ils sont en congé

47) Mise à la retraite d’une directrice d’école

48) Désignation d’une maîtresse de religion catholique

49) Ratification des diverses délibérations du collège

    communal relatives à l’enseignement.

Les séances du conseil sont publiques.