1) Approbation du procès-verbal de la séance
précédente ;
2) Fixation de conditions de recrutement relatives :
- à l’engagement d’un animateur pour l’Espace Public
Numérique
- à l’engagement d’un agent technique en chef
- à l’engagement d’un employée
d’administration ;
3) Règlement de travail du personnel des écoles communales ;
4) Modification du règlement d’ordre intérieur du conseil
communal ;
5) Modification du règlement général de police relatif à
l’interdiction de la tonte de pelouse le
dimanche ;
6) Prorogation du règlement d’interdiction de consommation
d’alcool
et de boissons enivrantes à NEUFCHATEAU ;
7) Modification de l’intervention communale en faveur des clubs
fréquentant le Centre du Lac ;
8) Modification de l’intervention relative au club de
basket ;
9) Convention avec l’Académie d’Eté ;
10) Modification de la convention relative aux avantages sociaux avec
l’Ecole Libre Institut St-Joseph ;
11) Modalités d’organisation de l’accueil extrascolaire en
juillet/août ;
12) Modalités d’organisation de la Fête des Lavoirs ;
13) Tarification de la vente des boissons au Moulin Klepper pour
l’été 2013 ;
14) Comptes 2012 de Fabriques d’église ;
15) Budget 2013 du CPAS ;
16) Modification de la taxe sur la délivrance de documents
administratifs ;
17) Modalités d’emprunts garantis par le Fonds des Bâtiments
Scolaires pour la construction ou la rénovation des écoles
de
NAMOUSSART, PETITVOIR et HAMIPRE ;
18) Modifications budgétaires n°2 ordinaire et extraordinaire ;
19) Modification du bail de chasse PERREAUX à la
Maladrie ;
20) Décision de principe de bail emphytéotique et de déclassement de
voirie en faveur de la Régie Communale Autonome pour
l’implantation de l’extension du Centre Sportif dans la vallée
du
lac ;
21) Convention avec l’ASBL « Les Amis du Château » relative
au
placement de panneaux didactiques, d’un écran LED, et à
l’achat
de smartphones dans le cadre de la promotion du
patrimoine
castral de NEUFCHATEAU ;
22) Acquisition d’un système de sonorisation pour la salle Brasseur
de l’Hôtel de Ville ;
23) Remplacement de la chaufferie de l’église de LONGLIER ;
24) Travaux de rénovation urbaine de la rue des Oies et de la rue
d’En-Bas ;
25) Conventions d’emprise en sous-sol pour la réalisation d’un
égouttage en arrière zone Chaussée de Bertrix ;
26) Décisions de déclassement de voiries relatives au raccordement
ferré vers le parc d’activités logistiques Centre Ardenne et à
un
échange PELTRIAUX aux Enclos du Ruisseau à
WARMIFONTAINE ;
27) Règlement complémentaire de circulation routière relatif au
transport de produits dangereux ;
28) Désignation de représentants de la Ville auprès du Syndicat
d’Initiative et du Foyer Centre-Ardenne ;
29) Désignation des membres de la Commission Consultative Communale
d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ;
30) Communication des décisions de l’autorité de tutelle ;
HUIS-CLOS
31) Ratification des diverses délibérations du Collège Communal
relatives à l’enseignement.
/fdata%2F0490969%2Favatar.png){kind=avatar}
